JORF n°0255 du 31 octobre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 3 septembre 2008, la SAS Energie Antoigné, dont le siège social est situé 60 ter, rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt, est autorisée à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 8 MW, localisé lieudit La Petite Voie, parcelle D 12, 49260 Antoigné.
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 3 septembre 2008, la SAS Energie Antoigné, dont le siège social est situé 60 ter, rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt, est autorisée à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 8 MW, localisé lieudit La Petite Voie, parcelle D 12, 49260 Antoigné.

Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.