Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 6 novembre 2020 concernant le Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Résumé Les noms de deux personnes au Conseil agricole ont été changés.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 3 novembre 2023, l'arrêté du 6 novembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles est ainsi modifié :
1° Au II du 5°, les mots : « Mme Stéphanie STOLL » sont remplacés par les mots : « Mme Stéphanie KNEZ » ;
2° Au III du 6°, les mots : « Mme Stéphanie PRAT » sont remplacés par les mots : « M. Gilles BARAIZE ».
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