JORF n°0266 du 17 novembre 2011

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 3 novembre 2011, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale :
a) En tant que personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale :
Mme Karniewicz (Danièle) ;
M. Marette (Jean-Jacques) ;
Mme Morel (Annick) ;
M. Toujas (François).
b) En tant que représentants de l'association des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale :
Titulaire : M. Huteau (Gilles) ;
Suppléant : M. Godard (Emmanuel).


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 3 novembre 2011, conformément aux dispositions de l'article R. 123-11 du code de la sécurité sociale, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale :

a) En tant que personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale :

Mme Karniewicz (Danièle) ;

M. Marette (Jean-Jacques) ;

Mme Morel (Annick) ;

M. Toujas (François).

b) En tant que représentants de l'association des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale :

Titulaire : M. Huteau (Gilles) ;

Suppléant : M. Godard (Emmanuel).