JORF n°0265 du 14 novembre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 3 novembre 2008 :
Sont nommés représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var :
Au titre du ministre en charge de l'urbanisme :
M. Michel Segard, adjoint au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages.
Au titre du ministre en charge des transports :
M. Marc d'Aubreby, ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général de l'environnement et du développement durable.
Au titre du ministre en charge de l'aménagement du territoire :
M. Jean-Yves Ollivier, ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.
Au titre du ministre en charge de l'environnement :
M. Laurent Roy, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Sont nommés en qualité de personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var :
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis :
M. Jean-Pierre Mascarelli ;
M. Eric Maree ;
M. Pierre Ducret.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 3 novembre 2008 :

Sont nommés représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var :

Au titre du ministre en charge de l'urbanisme :

M. Michel Segard, adjoint au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages.

Au titre du ministre en charge des transports :

M. Marc d'Aubreby, ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général de l'environnement et du développement durable.

Au titre du ministre en charge de l'aménagement du territoire :

M. Jean-Yves Ollivier, ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux.

Au titre du ministre en charge de l'environnement :

M. Laurent Roy, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Sont nommés en qualité de personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var :

Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis :

M. Jean-Pierre Mascarelli ;

M. Eric Maree ;

M. Pierre Ducret.