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Arrêté du 3 mars 2023

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

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Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté du 3 mars 2023 met à jour la liste des plantes cultivées en France, ajoutant et retirant certaines variétés pour une durée de dix ans.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2022 (Changement de propriétaires pour deux variétés de gazon) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes fourragères et à gazon »,

Arrête :

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Inscription de variétés de plantes au catalogue officiel français

Résumé. Certaines variétés de plantes sont ajoutées à une liste officielle pour être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage
Ramery. Gie Grass (FR). Gie Grass (FR).
Ray-grass d'Italie alternatif Lariano. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Gazon :
Fétuque rouge demi-traçante
Sybille. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Fétuque rouge gazonnante Torona. DLF Seeds A/S (DK). DLF Seeds A/S (DK).
Fétuque rouge traçante Maracas. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Ray-grass anglais gazon Tetrasun. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
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Inscription d'une variété de ray-grass d'Italie non alternatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. La variété Doluga de ray-grass d'Italie peut être cultivée et exportée en France pendant dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif
Doluga. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
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Transfert de variétés de plantes entre les listes A et B

Résumé. Certaines variétés de plantes sont déplacées dans le catalogue officiel de la France.

Sont transférées de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Callina.
Ray grass d'Italie alternatif : Lemnos.
Légumineuse fourragère :
Luzerne : Everest.

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. L'arrêté prolonge l'inscription de plusieurs variétés de plantes cultivées en France jusqu'à 2027.

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle fourrage : Ludovic, Luron.
Fétuque des prés : Alfio, Petrarca, Tetrax.
Fétuque élevée fourrage : Elodie, Hidalgo, Omaha, Volupta.
Ray-grass anglais fourrage : Astonenergy, Bantou, Bijou, Byzan, Casero, Durendal, Ecrin, Fellin, Kimbuko, Novello, Ozia, Polim, Rosadot.
Ray-grass d'Italie alternatif : Gepetto, Magloire.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Abys, Carbure, Maggyl, Pepper, Steel.
Ray-grass hybride : Cabestan, Hybrix, Sofial.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Cannelle, Concerto, Excelle, Fauna, Ludelis, Lukal, Luzelle, Medoc, Tampico, Zenith.
Trèfle blanc : Magnifico, Rivendel.
Trèfle hybride : Dawn.
Trèfle incarnat : Carmina.
Trèfle violet : Corvus, Suez, Vendelin.
Vesce commune d'hiver : Ardente.
Vesce commune de printemps : Barvicos, Melissa, Nacre.
Gazon :
Fétuque élevée gazon : Palladio.
Fétuque ovine : Blues.
Fétuque rouge demi-traçante : Greenlight.
Fétuque rouge gazonnante : Musica, Olivia.
Fétuque rouge traçante : Barjessica, Spice.
Paturin commun : Solo.
Paturin des prés : Barimpala, Limousine, Princeton, Yvette.
Ray-grass anglais gazon : Agreement, Altesse, Antonella, Bardorado.

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Des nouvelles plantes sont ajoutées à la liste des plantes cultivées en France jusqu'en 2027.

Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2027, l'inscription des variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Callina.
Ray grass d'Italie alternatif : Lemnos.
Légumineuse fourragère :
Luzerne : Everest.
Gazon :
Ray-grass anglais gazon : Cabrio.

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Certaines variétés de plantes ne sont plus sur la liste officielle mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Fétuque élevée fourrage : Elissia.
Ray-grass anglais fourrage : Aberavon, Aberchoice, Aberstar, Activa, Barmassa, Edi, Ouragan, Oustal, Prodige, Roy.
Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Cash, Labelle.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Dallara, Domino, Kuri 1, Licarno, Ycar.
Ray-grass hybride : Cador, Enduro, Fortimo.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Carmagnole, Neptune, Ritournelle, Timbale.
Trèfle blanc : Abervantage, Olwen.
Vesce commune d'hiver : Corail, Cristal, Granit, Pepite, Platine.
Vesce commune de printemps : Lolita, Topaze.
Gazon :
Fétuque durette : Clio.
Fétuque élevée gazon : Barkick.
Fétuque rouge demi-traçante : Albertine, Tremont.
Fétuque rouge traçante : Cabarette, Camilla, Maxima 1, Mystic.
Ray-grass anglais gazon : Chaparral, Jakobus, Recital.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Radiation de variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Certaines variétés de ray-grass et de trèfle ne sont plus autorisées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Graphic, Probus.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Gorbi.
Légumineuses fourragères :
Trèfle blanc : Trixi.

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article dit que l'arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 mars 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux

Arrêté du 3 mars 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8