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Arrêté du 3 mai 2021

portant abrogation de la spécialité « Piquage d'articles chaussants » de mention complémentaire

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Arrêté du 3 mai 2021 sur l'examen de piquage d'articles chaussants

Résumé. Un examen pour le « Piquage d'articles chaussants » est prévu en 2021 avant la suppression de l'arrêté.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation (Présentation du Code de l'éducation), notamment ses articles D. 337-139 (Certificat de spécialisation : diplôme professionnel) à D. 337-160 (Mise à jour des règles pour les anciens certificats de spécialisation) ;

Vu l'avis favorable de la commission professionnelle consultative « industrie » en date du 8 février 2021 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 18 mars 2021,

Arrête :

Article 1

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Abolition d'une mention complémentaire de niveau 3 pour le piquage d'articles chaussants

Résumé. L'examen pour le « Piquage d'articles chaussants » se fera en 2021, puis l'arrêté sera supprimé.

La dernière session d'examen de la spécialité « Piquage d'articles chaussants » de mention complémentaire de niveau 3 organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 août 1989 modifié portant création de la mention complémentaire « Piquage d'articles chaussants » aura lieu en 2021 à l'issue de laquelle l'arrêté du 9 août 1989 modifié sera abrogé.

1 version

Article 2

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Responsabilité de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Les responsables de l'éducation doivent faire en sorte que cet arrêté soit appliqué et publié officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 3 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Pour le directeur général de l'enseignement scolaire :

La cheffe de service de l'instruction publique, et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval

Arrêté du 3 mai 2021
Article 1
Article 2