Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'exploitation d'une centrale photovoltaïque
Résumé La société CE SOLAIRE 2 SAS peut construire une grande centrale solaire à Champvert, mais elle doit suivre d'autres règles.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en date du 3 juin 2024, la société CE SOLAIRE 2 SAS, dont le siège social est situé Bâtiment « 4puissance3 » Z.A. Chavanon 2, 43120 Monistrol-sur-Loire, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque au sol, d'une capacité de production de 140 MWc, localisée lieudit Vauvrille, 58300 Champvert.
Cette autorisation ne dispense pas son bénéficiaire d'obtenir les titres requis par d'autres législations.
1 version