JORF n°0144 du 13 juin 2020

Par arrêté du ministre de la culture en date du 3 juin 2020, la société Xelians Archivage, sise 15, avenue Marcelin-Berthelot, ZI du Val de Seine, 92390 Villeneuve-la-Garenne, est agréée pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier, au sein des sites suivants :

- site de Villeneuve-la-Garenne sis 15, avenue Marcelin-Berthelot, 92390 Villeneuve-la-Garenne ;
- site de Villefranche-sur-Saône sis 1960, route de Frans, 69400 Villefranche-sur-Saône ;
- site de Maignelay 1, sis 1, rue de Coivrel, 60420 Maignelay-Montigny ;
- site de Laval 2, sis ZA des Suhards, 53940 Le Genest-Saint-Isle ;
- site de Saint Quentin, sis 153, route de Guise, 02100 Saint-Quentin ;
- site de Vourey, sis 360, rue de Chantarot, ZA de Chantarot, 38210 Vourey.

Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans, à compter de sa publication au Journal officiel de la République française. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informera sans délai le ministre chargé de la culture.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 3 juin 2020, la société Xelians Archivage, sise 15, avenue Marcelin-Berthelot, ZI du Val de Seine, 92390 Villeneuve-la-Garenne, est agréée pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires, sur support papier, au sein des sites suivants :

- site de Villeneuve-la-Garenne sis 15, avenue Marcelin-Berthelot, 92390 Villeneuve-la-Garenne ;

- site de Villefranche-sur-Saône sis 1960, route de Frans, 69400 Villefranche-sur-Saône ;

- site de Maignelay 1, sis 1, rue de Coivrel, 60420 Maignelay-Montigny ;

- site de Laval 2, sis ZA des Suhards, 53940 Le Genest-Saint-Isle ;

- site de Saint Quentin, sis 153, route de Guise, 02100 Saint-Quentin ;

- site de Vourey, sis 360, rue de Chantarot, ZA de Chantarot, 38210 Vourey.

Le présent agrément est délivré pour une durée de cinq ans, à compter de sa publication au Journal officiel de la République française. En cas de changement substantiel affectant, durant cette période, les conditions au vu desquelles l'agrément a été accordé, le titulaire en informera sans délai le ministre chargé de la culture.