JORF n°0161 du 13 juillet 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 28 avril 2023 concernant la liste des psychiatres autorisés à exercer en France

Résumé Le nom de famille d'une psychiatre a été corrigé dans un arrêté.

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 3 juillet 2023, l'arrêté du 28 avril 2023 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique est modifié comme suit :
Au lieu de : « Mme SOLIBIEDA (Alice, Anne, Thérèse) épouse DEBACO, née le 5 décembre 1991 à Lens (France). »,
lire : « Mme SOLIBIEDA (Alice, Anne, Thérèse), épouse DEBACQ, née le 5 décembre 1991 à Lens (France). »


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Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et de la prévention en date du 3 juillet 2023, l'arrêté du 28 avril 2023 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique est modifié comme suit :

Au lieu de : « Mme SOLIBIEDA (Alice, Anne, Thérèse) épouse DEBACO, née le 5 décembre 1991 à Lens (France). »,

lire : « Mme SOLIBIEDA (Alice, Anne, Thérèse), épouse DEBACQ, née le 5 décembre 1991 à Lens (France). »