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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nominations de membres du conseil spécialisé « vin et cidre » de FranceAgriMer
Résumé Deux nouvelles personnes, M. DUPUY et M. MASSON, remplacent M. HILLENWECK et M. JACOB au conseil pour le vin et le cidre, et ont le droit de voter.
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 3 juillet 2023, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » pour la durée du mandat restant à courir :
M. DUPUY (Benjamin) en remplacement de M. HILLENWECK (Marc) en qualité de personnalité représentant la transformation avec voix délibérative et M. MASSON (Camille) en remplacement de M. JACOB (Bernard) en qualité de personnalité proposée par les conseils de bassin viticole, avec voix délibérative
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