JORF n°288 du 11 décembre 1996

Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté :
<< MBDB ou N-méthyl-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister ;
<< Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister. >>

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Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté :

<< MBDB ou N-méthyl-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister ;

<< Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister. >>