Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 29 mai 2012, les biens culturels :
Edgar Degas, Mademoiselle Marie Dihau (1843-1935), 1867-68, huile sur toile, inv. 29.100.182 ;
Edgar Degas, Sulking, 1870, huile sur toile, inv. 29.100.43 ;
Edouard Manet, Young Lady in 1866/Jeune Femme en 1866 (la femme au perroquet), 1866, huile sur toile, inv. 89.21.3 ;
Pierre-Auguste Renoir, Madame Georges Charpentier, 1878 ; huile sur toile, inv. 07.122 ;
Edgar Degas, Madame Théodore Gobillard (Yves Morisot, 1838-1893) ; 1869 ; huile sur toile, inv. 29.100.45,
appartenant au Metropolitan Museum of Art de New York (Etats-Unis d'Amérique) ;
Mary Cassatt, Woman with a Pearl Necklace in a Loge, 1879, huile sur toile, inv. 1978-1-5,
appartenant au Philadelphia Museum of Art de Philadelphie (Etats-Unis d'Amérique) ;
Alfred Stevens, Eva Gonzales at the Piano, 1879 ; huile sur toile, inv. SN438,
appartenant au John and Mable Ringling Museum of Art de Sarasota (Etats-Unis d'Amérique) ;
Claude Monet, Bazille and Camille (Study for « Déjeuner sur l'herbe ») ; 1865, huile sur toile, inv. 1970.17.41 ;
Berthe Morisot, The Sisters, 1869, huile sur toile, inv. 1952.9.2,
appartenant à la National Gallery of Art de Washington (Etats-Unis d'Amérique),
prêtés à l'exposition « L'impressionnisme et la mode », organisée et présentée au musée d'Orsay à Paris, du 24 septembre 2012 au 20 janvier 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 20 août 2012 au 18 février 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.