JORF n°201 du 1 septembre 1998

Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Horlogerie), sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.


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Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Horlogerie), sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.