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JORF n°0303 du 31 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des emplois ouvrant droit à l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale de la catégorie II

Résumé Certains postes dans la gendarmerie nationale donnent droit à une indemnité pour les militaires. L'article les liste.

ANNEXE II
LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ DE FONCTION ET DE RESPONSABILITÉS DES MILITAIRES DE LA GENDARMERIE NATIONALE DE LA CATÉGORIE II

1° Administration centrale :
-Chef d'état-major auprès de l'inspecteur général des armées-gendarmerie
-Adjoint à un sous-directeur au sein du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
-Adjoint au chef de la mission du système d'information Agorha
-Chef de pôle auprès de l'inspecteur général des armées-gendarmerie (2 emplois)
-Chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale
-Chef de la cellule management de l'information
-Chef de la mission logistique de la direction des soutiens et des finances
-Chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale (6 emplois)
-Chargé de mission auprès de l'inspecteur général des armées-gendarmerie (1 emploi)
-Chargé de mission auprès du directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale (3 emplois)
-Chargé de mission auprès du directeur des opérations et de l'emploi (9 emplois)
-Chargé de mission responsable du pôle international auprès du directeur des opérations et de l'emploi (1 emploi)
-Chargé de mission auprès du directeur des soutiens et des finances (5 emplois)
-Chargé de mission auprès du chef du service de la transformation (2 emploi)
-Chargé de mission auprès du chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure (2 emplois)
-Chargé de mission au sein du service de l'achat, de l'innovation et de la logistique du ministère de l'intérieur (1 emploi)
-Chargé de mission à la mission des hauts potentiels (2 emplois)
-Chargé de mission auprès du commandement de la gendarmerie dans le cyberespace (2 emplois)
-Chargé de fonction auprès du directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale (1 emploi)
-Chargé de fonction auprès du chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure (2 emplois)
-Chargé de la fonction ressources humaines, cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale (1 emploi)
-Directeur de projet auprès du chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure (1 emploi)
-Directeur de projet à la mission LOG-MI du service de l'achat, de l'innovation et de la logistique du ministère de l'intérieur (1 emploi)
-Chef d'état-major du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale
-Coordonnateur des programmes judiciaires à la direction des opérations et de l'emploi (1 emploi)
-Adjoint au chef de la fonction opérations emploi, cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale (1 emploi)
-Sous-chef conduite du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale
-Sous-chef veille du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale
-Sous-chef planification du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale
2° Inspection générale de la gendarmerie nationale :
-Inspecteur chargé d'études et de mission, conseiller technique/ particulier à l'inspection générale de la gendarmerie nationale (4 emplois)
-Coordonnateur national de la protection au sein de la mission sûreté de la gendarmerie
-Adjoint au chef de la fonction retour d'expérience auprès de l'inspection générale de la gendarmerie nationale (1 emploi)
-Chef du bureau des enquêtes administratives
-Adjoint au chef du bureau des enquêtes judiciaires (1 emploi)
3° Gendarmerie départementale :
-Officier adjoint en charge de la police judiciaire au sein d'une région zonale de gendarmerie (7 emplois)
-Officier adjoint commandement de la région zonale de gendarmerie de :
-Bretagne
-Hauts de France
-Chef d'une division zonale opérations emploi (7 emplois)
-Chef de la division de l'appui opérationnel d'une région de gendarmerie zonale (7 emplois)
-Commandant du groupement de gendarmerie départementale :
-de l'Aisne
-de l'Allier
-des Alpes-de-Haute-Provence
-des Alpes-Maritimes
-de l'Ardèche
-des Ardennes
-de l'Ariège
-de l'Aube
-de l'Aude
-de l'Aveyron
-du Calvados
-du Cantal
-de la Charente
-de la Charente-Maritime
-du Cher
-de Corrèze
-des Côtes-d'Armor
-de la Creuse
-des Deux-Sèvres
-de la Dordogne
-de la Drôme
-du Doubs
-de l'Essonne
-de l'Eure
-d'Eure-et-Loir
-du Gers
-du Haut-Rhin
-de la Haute-Corse
-de Haute-Loire
-de Haute-Marne
-de la Haute Saône
-des Hautes-Alpes
-des Hautes-Pyrénées
-de l'Indre
-d'Indre-et-Loire
-du Jura
-des Landes
-du Loir-et-Cher
-de la Loire
-du Lot
-de Lot-et-Garonne
-de la Lozère
-de Maine-et-Loire
-de la Manche
-de la Marne
-de Mayenne
-de Meurthe-et-Moselle
-de la Meuse
-du Morbihan
-de la Nièvre
-de l'Orne
-du Puy de Dôme
-des Pyrénées-Atlantiques
-des Pyrénées-Orientales
-de Saône-et-Loire
-de la Sarthe
-de la Savoie
-du Tarn
-du Tarn-et-Garonne
-du Territoire-de-Belfort
-du Val-d'Oise
-de Vaucluse
-de Vendée
-de la Vienne
-des Vosges
-de l'Yonne
-des Yvelines
-Commandant en second du groupement de gendarmerie départementale :
-Ain
-du Bas-Rhin
-des Bouches du Rhône
-Finistère
-de la Gironde
-Haute-Savoie
-de l'Hérault
-Ille et Vilaine
-de l'Isère
-de Moselle
-du Nord
-de l'Oise
-du Pas-de-Calais
-du Rhône
-Seine et Marne
-Var
-Commandant de la section de recherches :
-d'Amiens
-de Grenoble
-de Lyon
-de Montpellier
-d'Orléans
-de Rennes
-de Strasbourg
-Commandant de la section de recherches en second de :
-Ajaccio
-Bordeaux
-Lille-Villeneuve d'Ascq
-Marseille
-Paris
-Toulouse
-Versailles
4° Gendarmerie mobile-Garde républicaine :
-Commandant du groupement de gendarmerie mobile de Maisons-Alfort
5° Gendarmeries spécialisées :
-Commandant en second de la gendarmerie de l'armement
-Commandant en second de la gendarmerie de l'air
-Commandant en second de la gendarmerie maritime
-Commandant en second de la gendarmerie des transports aériens
-Commandant en second des forces aériennes de la gendarmerie nationale
-Chargé de mission au commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale (1 emploi)
-Commandant de la section de recherches des transports aériens
-Commandant de la section de recherches de la gendarmerie maritime
6° Outre-mer :
-Commandant de la gendarmerie prévôtale
-Commandant en second de la gendarmerie :
-de Guadeloupe
-de Guyane française
-de Martinique
-de Mayotte
-pour la Nouvelle-Calédonie
-pour la Polynésie française
-de la Réunion
-Commandant de la section de recherches de Pointe-à-Pitre
7° Autres emplois :
-Commandant en second de l'office central de lutte contre :
-la délinquance itinérante
-le travail illégal
-les atteintes à l'environnement et à la santé publique
-les crimes contre l'humanité, les génocides et les crimes de guerre
-Chef de l'unité de coordination des forces d'intervention
-Chef de l'unité de coordination pour la lutte contre l'insécurité routière
-Chef du service du traitement de l'information de la gendarmerie
-Directeur adjoint du commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire
-Directeur de l'enseignement et de recherche au pôle de judiciaire de la gendarmerie nationale
-Chargé de mission action territoriale auprès de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (1 emploi)
-Adjoint au chef de la mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines du ministère de l'intérieur (1 emploi)
-Représentant gendarmerie auprès de l'unité de coordination des forces mobiles (1 emploi)
-Secrétaire général adjoint du conseil supérieur de la garde nationale
-Adjoint au délégué ministériel aux partenariats, aux stratégies et aux innovations de sécurité
-Adjoint gendarmerie et conseiller sécurité intérieure du chef du cabinet militaire du ministre des armées
-Officier de liaison auprès du préfet chargé de la lutte contre la cyber-criminalité (1 emploi)
-Officier de liaison au sein du pôle « prospective et stratégie militaire » au cabinet du major général des armées (1 emploi)
-Officier de liaison au centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées (2 emploi)
-Officier de liaison à la coordination nationale du renseignement et de la lutte contre le terrorisme (1 emploi)
-Chargé de mission Jeux olympiques 2024 affecté à la région de gendarmerie d'Ile-de-France (1 emploi)
-Chargé de mission « grands évènements » affecté à la région de gendarmerie d'Ile-de-France
8° Ecoles :
-Adjoint au directeur de l'enseignement du centre de recherche de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
-Commandant de groupement de l'école de guerre
-Commandant de la division des compétences au commandement des écoles de la gendarmerie nationale
-Commandant de la division du recrutement, des concours et des examens au commandement des écoles de la gendarmerie nationale
-Commandant de la division des compétences et de l'ingénierie pédagogique à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
-Commandant de la division de la formation initiale à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
-Chef de la division de l'appui à la formation de l'école des officiers de la gendarmerie nationale

1 version

Historique des versions

Version 1

ANNEXE II

LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ DE FONCTION ET DE RESPONSABILITÉS DES MILITAIRES DE LA GENDARMERIE NATIONALE DE LA CATÉGORIE II

1° Administration centrale :

-Chef d'état-major auprès de l'inspecteur général des armées-gendarmerie

-Adjoint à un sous-directeur au sein du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure

-Adjoint au chef de la mission du système d'information Agorha

-Chef de pôle auprès de l'inspecteur général des armées-gendarmerie (2 emplois)

-Chef de cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale

-Chef de la cellule management de l'information

-Chef de la mission logistique de la direction des soutiens et des finances

-Chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale (6 emplois)

-Chargé de mission auprès de l'inspecteur général des armées-gendarmerie (1 emploi)

-Chargé de mission auprès du directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale (3 emplois)

-Chargé de mission auprès du directeur des opérations et de l'emploi (9 emplois)

-Chargé de mission responsable du pôle international auprès du directeur des opérations et de l'emploi (1 emploi)

-Chargé de mission auprès du directeur des soutiens et des finances (5 emplois)

-Chargé de mission auprès du chef du service de la transformation (2 emploi)

-Chargé de mission auprès du chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure (2 emplois)

-Chargé de mission au sein du service de l'achat, de l'innovation et de la logistique du ministère de l'intérieur (1 emploi)

-Chargé de mission à la mission des hauts potentiels (2 emplois)

-Chargé de mission auprès du commandement de la gendarmerie dans le cyberespace (2 emplois)

-Chargé de fonction auprès du directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale (1 emploi)

-Chargé de fonction auprès du chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure (2 emplois)

-Chargé de la fonction ressources humaines, cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale (1 emploi)

-Directeur de projet auprès du chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure (1 emploi)

-Directeur de projet à la mission LOG-MI du service de l'achat, de l'innovation et de la logistique du ministère de l'intérieur (1 emploi)

-Chef d'état-major du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale

-Coordonnateur des programmes judiciaires à la direction des opérations et de l'emploi (1 emploi)

-Adjoint au chef de la fonction opérations emploi, cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale (1 emploi)

-Sous-chef conduite du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale

-Sous-chef veille du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale

-Sous-chef planification du centre national des opérations au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale

2° Inspection générale de la gendarmerie nationale :

-Inspecteur chargé d'études et de mission, conseiller technique/ particulier à l'inspection générale de la gendarmerie nationale (4 emplois)

-Coordonnateur national de la protection au sein de la mission sûreté de la gendarmerie

-Adjoint au chef de la fonction retour d'expérience auprès de l'inspection générale de la gendarmerie nationale (1 emploi)

-Chef du bureau des enquêtes administratives

-Adjoint au chef du bureau des enquêtes judiciaires (1 emploi)

3° Gendarmerie départementale :

-Officier adjoint en charge de la police judiciaire au sein d'une région zonale de gendarmerie (7 emplois)

-Officier adjoint commandement de la région zonale de gendarmerie de :

-Bretagne

-Hauts de France

-Chef d'une division zonale opérations emploi (7 emplois)

-Chef de la division de l'appui opérationnel d'une région de gendarmerie zonale (7 emplois)

-Commandant du groupement de gendarmerie départementale :

-de l'Aisne

-de l'Allier

-des Alpes-de-Haute-Provence

-des Alpes-Maritimes

-de l'Ardèche

-des Ardennes

-de l'Ariège

-de l'Aube

-de l'Aude

-de l'Aveyron

-du Calvados

-du Cantal

-de la Charente

-de la Charente-Maritime

-du Cher

-de Corrèze

-des Côtes-d'Armor

-de la Creuse

-des Deux-Sèvres

-de la Dordogne

-de la Drôme

-du Doubs

-de l'Essonne

-de l'Eure

-d'Eure-et-Loir

-du Gers

-du Haut-Rhin

-de la Haute-Corse

-de Haute-Loire

-de Haute-Marne

-de la Haute Saône

-des Hautes-Alpes

-des Hautes-Pyrénées

-de l'Indre

-d'Indre-et-Loire

-du Jura

-des Landes

-du Loir-et-Cher

-de la Loire

-du Lot

-de Lot-et-Garonne

-de la Lozère

-de Maine-et-Loire

-de la Manche

-de la Marne

-de Mayenne

-de Meurthe-et-Moselle

-de la Meuse

-du Morbihan

-de la Nièvre

-de l'Orne

-du Puy de Dôme

-des Pyrénées-Atlantiques

-des Pyrénées-Orientales

-de Saône-et-Loire

-de la Sarthe

-de la Savoie

-du Tarn

-du Tarn-et-Garonne

-du Territoire-de-Belfort

-du Val-d'Oise

-de Vaucluse

-de Vendée

-de la Vienne

-des Vosges

-de l'Yonne

-des Yvelines

-Commandant en second du groupement de gendarmerie départementale :

-Ain

-du Bas-Rhin

-des Bouches du Rhône

-Finistère

-de la Gironde

-Haute-Savoie

-de l'Hérault

-Ille et Vilaine

-de l'Isère

-de Moselle

-du Nord

-de l'Oise

-du Pas-de-Calais

-du Rhône

-Seine et Marne

-Var

-Commandant de la section de recherches :

-d'Amiens

-de Grenoble

-de Lyon

-de Montpellier

-d'Orléans

-de Rennes

-de Strasbourg

-Commandant de la section de recherches en second de :

-Ajaccio

-Bordeaux

-Lille-Villeneuve d'Ascq

-Marseille

-Paris

-Toulouse

-Versailles

4° Gendarmerie mobile-Garde républicaine :

-Commandant du groupement de gendarmerie mobile de Maisons-Alfort

5° Gendarmeries spécialisées :

-Commandant en second de la gendarmerie de l'armement

-Commandant en second de la gendarmerie de l'air

-Commandant en second de la gendarmerie maritime

-Commandant en second de la gendarmerie des transports aériens

-Commandant en second des forces aériennes de la gendarmerie nationale

-Chargé de mission au commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale (1 emploi)

-Commandant de la section de recherches des transports aériens

-Commandant de la section de recherches de la gendarmerie maritime

6° Outre-mer :

-Commandant de la gendarmerie prévôtale

-Commandant en second de la gendarmerie :

-de Guadeloupe

-de Guyane française

-de Martinique

-de Mayotte

-pour la Nouvelle-Calédonie

-pour la Polynésie française

-de la Réunion

-Commandant de la section de recherches de Pointe-à-Pitre

7° Autres emplois :

-Commandant en second de l'office central de lutte contre :

-la délinquance itinérante

-le travail illégal

-les atteintes à l'environnement et à la santé publique

-les crimes contre l'humanité, les génocides et les crimes de guerre

-Chef de l'unité de coordination des forces d'intervention

-Chef de l'unité de coordination pour la lutte contre l'insécurité routière

-Chef du service du traitement de l'information de la gendarmerie

-Directeur adjoint du commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire

-Directeur de l'enseignement et de recherche au pôle de judiciaire de la gendarmerie nationale

-Chargé de mission action territoriale auprès de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (1 emploi)

-Adjoint au chef de la mission de gouvernance ministérielle des ressources humaines du ministère de l'intérieur (1 emploi)

-Représentant gendarmerie auprès de l'unité de coordination des forces mobiles (1 emploi)

-Secrétaire général adjoint du conseil supérieur de la garde nationale

-Adjoint au délégué ministériel aux partenariats, aux stratégies et aux innovations de sécurité

-Adjoint gendarmerie et conseiller sécurité intérieure du chef du cabinet militaire du ministre des armées

-Officier de liaison auprès du préfet chargé de la lutte contre la cyber-criminalité (1 emploi)

-Officier de liaison au sein du pôle « prospective et stratégie militaire » au cabinet du major général des armées (1 emploi)

-Officier de liaison au centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées (2 emploi)

-Officier de liaison à la coordination nationale du renseignement et de la lutte contre le terrorisme (1 emploi)

-Chargé de mission Jeux olympiques 2024 affecté à la région de gendarmerie d'Ile-de-France (1 emploi)

-Chargé de mission « grands évènements » affecté à la région de gendarmerie d'Ile-de-France

8° Ecoles :

-Adjoint au directeur de l'enseignement du centre de recherche de l'école des officiers de la gendarmerie nationale

-Commandant de groupement de l'école de guerre

-Commandant de la division des compétences au commandement des écoles de la gendarmerie nationale

-Commandant de la division du recrutement, des concours et des examens au commandement des écoles de la gendarmerie nationale

-Commandant de la division des compétences et de l'ingénierie pédagogique à l'école des officiers de la gendarmerie nationale

-Commandant de la division de la formation initiale à l'école des officiers de la gendarmerie nationale

-Chef de la division de l'appui à la formation de l'école des officiers de la gendarmerie nationale