Le circuit de vitesse de Lédenon, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure en annexe I.

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe II jointe au présent arrêté.

Le propriétaire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en permanence en état la piste, ses dégagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.

Afin de préserver la tranquillité publique, l'utilisation du circuit est ainsi réglementée :

1. L'utilisation du circuit est autorisée de 9 heures à 12 h 30 et de 14 heures à 17 h 30, y compris les dimanches et jours fériés.
2. Ne peuvent se dérouler sur le circuit que des activités avec des véhicules n'entraînant pas des niveaux sonores supérieurs aux valeurs, diminuées de 3 dBA, fixées par les fédérations sportives ayant reçu délégation, en application des articles L. 131-14 et suivants du code du sport.
   L'exploitant contrôle les émissions sonores mesurées à la source au niveau de l'échappement de chaque véhicule et interdit l'accès à la piste des véhicules dont le bruit émis dépasse les valeurs indiquées au précédent alinéa.
3. L'exploitant effectue des mesures de niveaux sonores des véhicules en mode dynamique dans des conditions définies conjointement avec les services compétents de l'Etat et exclut de la piste les véhicules mesurés à des valeurs supérieures aux seuils suivants :

- pour les automobiles : 100 décibels pondérés A ;
- pour les motos : 102 décibels pondérés A.

4. Des dérogations aux dispositions visées aux 1° à 3° ci-dessus ne sont possibles, dans la limite de 22 jours par an, que dans le cadre de manifestations dûment déclarées auprès du préfet.
5. L'exploitant précise, par un règlement intérieur transmis annuellement au préfet, les conditions générales d'utilisation du circuit.
6. Le résultat du contrôle des émissions sonores est tenu à la disposition du préfet ou de son représentant, à sa demande.
7. Des mesures de bruit dans l'environnement sont effectuées périodiquement par l'exploitant, dans des conditions définies conjointement avec les services compétents de l'Etat. Les résultats de ces mesures sont communiqués à l'autorité préfectorale et consignés dans un registre conservé par l'exploitant, lequel doit pouvoir les présenter à tout moment.
8. L'exploitant fera réaliser dans un délai de 12 mois à compter de la publication du présent arrêté une étude de conception et de réalisation, dans l'emprise du circuit, d'un écran acoustique orienté vers la commune de Lédenon.

Le préfet du Gard est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.