JORF n°0259 du 7 novembre 2015

ARRÊTÉ du 28 octobre 2015

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 28 octobre 2015, les biens culturels :
Renoir, La Baie de Moulin Huet, 1883, inv. NG 6204, appartenant à la National Gallery, Londres, Royaume-Uni ;
Monet, L'Eglise de Varengeville à contre-jour, 1882, inv. 38.7, appartenant au Barber Institute of Fine Arts, Birmingham, Royaume-Uni ;
Corot, Jumiège, 1830 env., inv. SC 1924 : 15-1, 30, appartenant au Smith College Museum of Arts, Northampton, Etats-Unis ;
Caillebotte, Régates en mer Villerville-Trouville, 1884 env., inv. 1953.69, appartenant au Toledo Museum of Arts, Toledo, Etats-Unis ;
Morisot, La Plage des Petites Dalles, 1873, inv. 83.39, appartenant au Virginia Museum of Art, Etats-Unis ;
Renoir, La Cueillette des moules, 1879, inv. 1954.8.1, appartenant à la National Gallery of Art, Washington, Etats-Unis ;
Morisot, L'Entrée du port de Cherbourg, 1871, inv. 2012.30.3 ;
Monet, Camille sur la plage de Trouville, 1870, inv. 1998.46.1, appartenant à la Yale University Art Gallery, New Haven, Etats-Unis,
prêtés à l'exposition « Monet, Renoir, Pissarro, Boudin, Gauguin… en Normandie. L'atelier en plein air », organisée et présentée au musée Jacquemart-André - Paris, du 18 mars 2016 au 25 juillet 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 1er mars 2016 au 15 août 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.