JORF n°278 du 29 novembre 1991
Arrêté du 28 octobre 1991
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 octobre 1991, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:
- pour représenter les communes, au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau, en qualité de membre suppléant: M. Laparre (Maurice), en remplacement de M. Geoffroy (Jean);
- pour représenter les usagers, au titre de l'agriculture, en qualité de membre suppléant: M. Maroteix (Jacques), en remplacement de M. Biteau (Jean-Pierre);
- pour représenter les usagers, au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre suppléant: M. Monsegu-Toges (Bernard), en remplacement de M.
Colliot (Jean).
SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE:
POUR REPRESENTER LES COMMUNES,AU TITRE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS EXERCANT UNE COMPETENCE DANS LE DOMAINE DE L'EAU,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. LAPARRE MAURICE,EN REMPLACEMENT DE M. GEOFFROY (JEAN);
POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DE L'AGRICULTURE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. MAROTEIX JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. BITEAU JEAN-PIERRE;
POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES DISTRIBUTEURS D'EAU,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. MONSEGU-TOGES BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. COLLIOT JEAN.