Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, du ministre de la recherche et de la technologie et du ministre délégué au budget en date du 28 octobre 1991, la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public dénommé <<Effets biologiques de l'exercice>> est approuvée.

Dans les extraits de la convention constitutive, la liste des membres est ainsi complétée: <<et par l'université Claude-Bernard-Lyon-I>>.

La convention constitutive et ses avenants peuvent être consultés par toute personne intéressée au siège du groupement et au ministère de la recherche et de la technologie.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LA CONVENTION CONSTITUTIVE MODIFIEE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC DENOMME "EFFETS BIOLOGIQUES DE L'EXERCICE" EST APPROUVEE.

DANS LES EXTRAITS DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE,LA LISTE DES MEMBRES EST AINSI COMPLETEE: "ET PAR L'UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD-LYON-I".

LA CONVENTION CONSTITUTIVE ET SES AVENANTS PEUVENT ETRE CONSULTES PAR TOUTE PERSONNE INTERESSEE AU SIEGE DU GROUPEMENT ET AU MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE.