Retour à la section

Arrêté du 28 octobre 1991

Article suivant

JORF n°260 du 7 novembre 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

  1. A l'article 4, Direction de la protection et de la sécurité de la défense, paragraphe I, tableau, colonne Suppléant:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" jacques="" norlain="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" claude="" ménard="">&gt;.
  2. A l'article 7:
    a) Titre:
    Au lieu de: &lt;<direction de="" la="" fonction="" militaire="" et="" des="" relations="" sociales="">&gt;, lire: &lt;<direction de="" la="" fonction="" militaire="" et="" du="" personnel="" civil="">&gt;.
    b) Paragraphe III:
    Au lieu de: &lt;<m. jean="" vergne,="" administrateur="" civil,="" sous-directeur="" de="" la="" fonction="" militaire="">&gt;, lire: &lt;<m. jacques="" andreu,="" administrateur="" civil,="" sous-direction="" de="" la="" fonction="" militaire="">&gt;.
    c) Paragraphe IV, 2e alinéa:
    Après: &lt;<m. laurent="" de="" tchaguine,="" attaché="" principal="" d'administration="" centrale,="" chef="" du="" bureau="" budget,="" pour="" signer="" toutes="" pièces="" justificatives="" dépenses,="" notamment="" tous="" documents="" comptables="" relatifs="" à="" l'engagement="" des="" dépenses="">&gt;, ajouter: &lt;<en cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" celui-ci,="" m.="" patrice="" hoarau,="" attaché="" d'administration="" centrale="">&gt;.
    d) Paragraphe VIII:
    Au lieu de: &lt;<m. jean-marie="" l'honen,="" administrateur="" civil,="" chef="" de="" l'observatoire="" la="" condition="" militaire,="" dans="" limite="" ses="" attributions="">&gt;, lire: &lt;<m. yves="" de="" blignières,="" administrateur="" civil,="" chef="" l'observatoire="" social="" la="" défense,="" dans="" limite="" ses="" attributions="">&gt;.
    II. - Au titre V, Etats-majors d'armée, à l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
  3. Au A, Armée de terre, III, Direction du génie, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: &lt;<m. le="" colonel="" claude="" frison,="" sous-direction="" domaine,="" logement="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" colonel="" rémy="" strat,="" direction="" informatique="">&gt;.
  4. Au C, Armée de l'air, II, Direction du commissariat de l'air, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" jean-louis="" stum="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" pierre="" clouzot="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

1 version

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1. A l'article 4, Direction de la protection et de la sécurité de la défense, paragraphe I, tableau, colonne Suppléant:

Au lieu de <<M. le général Jacques Norlain>>, lire <<M. le général Claude Ménard>>.

2. A l'article 7:

a) Titre:

Au lieu de: <<Direction de la fonction militaire et des relations sociales>>, lire: <<Direction de la fonction militaire et du personnel civil>>.

b) Paragraphe III:

Au lieu de: <<M. Jean Vergne, administrateur civil, sous-directeur de la fonction militaire>>, lire: <<M. Jacques Andreu, administrateur civil,

sous-direction de la fonction militaire>>.

c) Paragraphe IV, 2e alinéa:

Après: <<M. Laurent de Tchaguine, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau Budget, pour signer toutes pièces justificatives de dépenses, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement des dépenses>>, ajouter: <<en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M.

Patrice Hoarau, attaché d'administration centrale>>.

d) Paragraphe VIII:

Au lieu de: <<M. Jean-Marie L'Honen, administrateur civil, chef de l'observatoire de la condition militaire, dans la limite de ses attributions>>, lire: <<M. Yves de Blignières, administrateur civil, chef de l'observatoire social de la défense, dans la limite de ses attributions>>.

II. - Au titre V, Etats-majors d'armée, à l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:

1. Au A, Armée de terre, III, Direction du génie, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: <<M. le colonel Claude Frison, sous-direction Domaine,

logement>>, lire: <<M. le colonel Rémy Le Strat, direction informatique>>.

2. Au C, Armée de l'air, II, Direction du commissariat de l'air, tableau,

colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le commissaire colonel Jean-Louis Stum>>, lire <<M. le commissaire colonel Pierre Clouzot>>.