JORF n°0280 du 3 décembre 2013

Arrêté du 28 novembre 2013

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre de la culture et de la communication,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 312-8 et D. 312-7 à D. 312-14,

Arrêtent :

Article 1

Sont nommés membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle :
1° Au titre des représentants de l'Etat :
― le secrétaire général du ministère de la culture et de la communication ;
― le directeur régional des affaires culturelles du Centre ;
― le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale ;
― le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand ;
― le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ;
― le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ;
― le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
― le secrétaire général du comité interministériel des villes, représentant le ministère chargé de la politique de la ville.
2° Au titre des collectivités territoriales :
a) En qualité de représentants de l'Association des maires de France :
Pierre-Alain ROIRON, en qualité de titulaire, et Jean PIRET, en qualité de suppléant ;
Annie GENEVARD, en qualité de titulaire, et Chantal BRISABOIS, en qualité de suppléante ;
b) En qualité de représentants de l'Assemblée des départements de France :
Emmanuel CONSTANT, en qualité de titulaire, et Claudy LEBRETON, en qualité de suppléant ;
Charles BUTNER, en qualité de titulaire, et Véronique RIVRON, en qualité de suppléante.
c) En qualité de représentants de l'Association des régions de France :
Karine GLOANEC MAURIN, en qualité de titulaire, et Pascale CAUCHY, en qualité de suppléante ;
Henriette ZOUGHEBI, en qualité de titulaire, et Lorette JOLY-PELOPIDAS, en qualité de suppléante.
d) En qualité de représentants de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture :
Guy DUMELIE, en qualité de titulaire, et Martine VESSIERE, en qualité de suppléante.
e) En qualité de représentants du Réseau français des villes éducatrices :
Paul BRON, en qualité de titulaire, et Nicole DREYER, en qualité de suppléante.
3° Au titre des personnalités désignées en raison de leurs compétences :
a) Personnalités issues du monde de l'éducation ou de la culture :
Emmanuel ETHIS.
Emmanuel DEMARCY-MOTA.
Didier LOCKWOOD.
Vincent MAESTRACCI.
Marie-Christine BORDEAUX.
Philippe AUZET.
b) Représentants de parents d'élèves :
Pascale CONAN.
Liliana MOYANO.

Article 2

Emmanuel ETHIS est nommé vice-président du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 novembre 2013.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vincent Peillon

La ministre de la culture

et de la communication,

Aurélie Filippetti