JORF n°0079 du 4 avril 2024

ANNEXE
PROGRAMMES D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2024

|Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen
ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).| |:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|

  1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
    1.A - Enquête d'initiative nationale

| Démographie et questions sociales |Périodicité|Producteurs (*)| |------------------------------------------------------------------|-----------|----------------| |Recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie en 2024|Ponctuelle | INSEE |

(*) Voir liste des producteurs.


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ANNEXE

PROGRAMMES D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2024

Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité, l'avis d'examen

ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).

1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires

1.A - Enquête d'initiative nationale

Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteurs (*)

Recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie en 2024

Ponctuelle

INSEE

(*) Voir liste des producteurs.