III. - OEuvres françaises de l'ordre de Malte,
CPRRF et mas de Roquetaillade (32550 Montégut)
Accord du 13 décembre 1999 et avenant no 2 du 5 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.
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JORF n°159 du 11 juillet 2001
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Version 1
III. - OEuvres françaises de l'ordre de Malte,
CPRRF et mas de Roquetaillade (32550 Montégut)
Accord du 13 décembre 1999 et avenant no 2 du 5 juin 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.