JORF n°0203 du 2 septembre 2023

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres du Conseil national de la transition écologique

Résumé Un décret a nommé de nouvelles personnes au conseil écologique de la France.

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 28 juillet 2023, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :

Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de Régions de France

Titulaire : M. François WERNER, en remplacement de M. Franck LEROY.
Suppléant : M. Jérémie GODET, en remplacement de M. Charles FOURNIER.

Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés
Au titre de Force Ouvrière

Suppléant : Mme Zaïma BENACHOUR (Renouvellement de mandat).

Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises

Suppléant : Mme Zoé LAGARDE, en remplacement de M. Théo FARGE.

Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

Titulaires : Mme Charlotte VASSANT, en remplacement de Mme Christiane LAMBERT.
M. Christian DURLIN, en remplacement de M. Thierry COUÉ.

Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement
Au titre de la Fondation pour la Nature et l'Environnement

Titulaire : M. Alain CHABROLLE, en remplacement de M. Arnaud SCHWARTZ.
Suppléant : Mme Morgane PIEDERRIERE, en remplacement de M. Alain CHABROLLE.

Au titre de la Fondation pour la Nature et l'Homme

Titulaire : M. Thomas UTHAYAKUMAR, en remplacement de Mme Amandine LEBRETON.

Au titre d'Humanité et Biodiversité

Suppléant : M. Etienne JAUNIN, en remplacement de M. Sylvain BOUCHERAND.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en date du 28 juillet 2023, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique :

Au sein du collège représentant les collectivités territoriales

Au titre de Régions de France

Titulaire : M. François WERNER, en remplacement de M. Franck LEROY.

Suppléant : M. Jérémie GODET, en remplacement de M. Charles FOURNIER.

Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés

Au titre de Force Ouvrière

Suppléant : Mme Zaïma BENACHOUR (Renouvellement de mandat).

Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs

Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises

Suppléant : Mme Zoé LAGARDE, en remplacement de M. Théo FARGE.

Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

Titulaires : Mme Charlotte VASSANT, en remplacement de Mme Christiane LAMBERT.

M. Christian DURLIN, en remplacement de M. Thierry COUÉ.

Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement

Au titre de la Fondation pour la Nature et l'Environnement

Titulaire : M. Alain CHABROLLE, en remplacement de M. Arnaud SCHWARTZ.

Suppléant : Mme Morgane PIEDERRIERE, en remplacement de M. Alain CHABROLLE.

Au titre de la Fondation pour la Nature et l'Homme

Titulaire : M. Thomas UTHAYAKUMAR, en remplacement de Mme Amandine LEBRETON.

Au titre d'Humanité et Biodiversité

Suppléant : M. Etienne JAUNIN, en remplacement de M. Sylvain BOUCHERAND.