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Arrêté du 28 juillet 1989
MODIFICATION DES ART. 2 (AL. 1) ET 4 ET DE L'ANNEXE (PARAG. 4,CODE 4-02) DE L'ARRETE SUSVISE:
ART. 2 (AL. 1): LA FORMATION COMPORTE UN STAGE DE RESPONSABILITE D'UNE DUREE TOTALE DE 8 SEMAINES ET SE DEROULE A PARTIR DE LA FIN DU PREMIER TRIMESTRE DE LA 2EME ANNEE.
ART. 4: MODULATION DE L'HORAIRE DE CHAQUE DOMAINE DE FORMATION THEORIQUE ET DISCIPLINAIRE DANS LA LIMITE DE PLUS OU MOINS 20% AU LIEU DE 10% DANS LE CADRE DE L'HORAIRE DE FORMATION.
ANNEXE: CONTENU DES FORMATIONS.
Arrêté du 28 juillet 1989