JORF n°0055 du 6 mars 2024

Arrêté du 28 février 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de nouvelles variétés de plantes au Catalogue officiel français

Résumé De nouvelles variétés de plantes peuvent maintenant être vendues en France grâce à une nouvelle règle qui dure dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------|--------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Blé dur | Danube. (1) |Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).| Agri Obtentions SA (FR). | | | RGT Emblavur. (1) | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Blé tendre de printemps | Mowgli. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | Blé tendre d'hiver | Bormio. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | Platineo. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | Orge de printemps à 2 rangs | Belladonna. | Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). | Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). | |Orge de printemps à 2 rangs rubrique Orientation Brassicole| Buzzer. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | Emlin. |Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).| Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | | | | KWS Imagis. | KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | | LG Allegro. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | | LG Twist. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | | Timber. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | Orge d'hiver à 6 rangs rubrique Orientation Brassicole | KWS Stylis. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | Riz méditerranéen | Beauduc. | Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). | Centre Français du Riz (FR). |

(1) Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.

Article 2

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Inscriptions de variétés de plantes au Catalogue officiel pour exportation

Résumé Certaines variétés de plantes peuvent être cultivées et exportées depuis la France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| Espèce |Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice| |---------------------------|-------------|--------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Avoine de printemps | Elyfer. |Landwirtschaftliche Fachschule Edelhof Saat. (AT).| Landwirtschaftliche Fachschule Edelhof Saat. (AT). | | |KWS Vibrant. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | Blé tendre d'hiver |ASUR 365 131.| Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | Boromir. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | |Orge de printemps à 2 rangs| Halyard. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | Orge d'hiver à 6 rangs | Frimousse. | Lemaire Deffontaines (FR). | Lemaire Deffontaines (FR). |

Article 3

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Transfert de la variété d'orge Florel

Résumé L'orge Florel est désormais classée pour la fabrication de la bière.

Est transférée à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole la variété inscrite sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge d'hiver à 6 rangs cultivée en France : Florel.

Article 4

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Transfert des variétés d'Orge d'hiver à 6 rangs

Résumé Les variétés d'Orge d'hiver spécifiques peuvent maintenant être multipliées et exportées.

Sont transférées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P) à la liste des variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés d'Orge d'hiver à 6 rangs : F1F477, MT168611, RE53.

Article 5

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de plantes ne peuvent plus être cultivées en France après le 30 juin 2026.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : RGT Vailla.
Blé dur : RGT Fabionur.
Blé tendre d'hiver : Fluor, RGT Kuzco, RGT Tekno.
Orge de printemps à 2 rangs : RGT Pesquet, Style, Sunshine.
Triticale : Borodine.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.

Article 6

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Radiation de la variété d'orge Tamtam

Résumé La variété d'orge Tamtam ne sera plus sur la liste officielle en 2024, mais pourra être vendue jusqu'en 2027.

Est radiée de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété d'Orge de printemps à 2 rangs : Tamtam
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2027.

Article 7

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Radiation de variétés de blé et d'orge du Catalogue officiel des plantes cultivées en France

Résumé Certaines variétés de blé et d'orge ne sont plus sur la liste officielle des plantes cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : LGWF10 0135, LGWF166084, RGT Adaxo, RGT Atexo, Senator, Terreo.
Orge de printemps à 2 rangs : RGT Proxima.
Orge d'hiver à 6 rangs : SY Klaxoon, SY Mezacoo.

Article 8

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Radiation de la variété d'orge de printemps SY Diamond

Résumé L'orge SY Diamond ne sera plus autorisée en France à partir de fin 2024.

Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété d'Orge de printemps à 2 rangs : SY Diamond.

Article 9

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Radiation d'une variété d'orge d'hiver du catalogue officiel

Résumé L'orge FM164611 n'est plus autorisée en France.

Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), la variété d'Orge d'hiver à 6 rangs : FM164611.

Article 10

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Modification de la dénomination d'une entité

Résumé Le nom 'SY Boolean' est changé en 'Boolean'.

Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 2023 susvisé, dans la colonne : « Dénomination », les mots : « SY Boolean » sont remplacés par le mot : « Boolean ».

Article 11

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera publié au Journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 février 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen