JORF n°0276 du 25 novembre 2025

| Services publics et services aux publics |Périodicité|Producteur (*)| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------|---------------| | Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) | Annuelle | DEPP | | ‍Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011 | Annuelle | DEPP | | ‍Panel d'élèves de petite section recruté en septembre 2021 | Annuelle | DEPP | | Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques et culturels | Annuelle | SIES | |Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion, et autres établissements de l'enseignement supérieur| Annuelle | SIES | | Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d'ingénieur privées | Annuelle | SIES | | Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d'étudiants et leur diplomation auprès d'établissements d'enseignement supérieur | Annuelle | SIES | | Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle | Annuelle | SIES | | Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de master | Annuelle | SIES | | ‍Enquêtes « Santé 2025 » : « Santé et Recours au soin » (ERS), « Santé en Outre-mer » (ESO) et « Santé et Territoires » (EST) |Ponctuelle | DREES |

(*) Voir liste des producteurs.


Historique des versions

Version 1

Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteur (*)

Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS)

Annuelle

DEPP

‍Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011

Annuelle

DEPP

‍Panel d'élèves de petite section recruté en septembre 2021

Annuelle

DEPP

Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques et culturels

Annuelle

SIES

Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion, et autres établissements de l'enseignement supérieur

Annuelle

SIES

Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d'ingénieur privées

Annuelle

SIES

Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d'étudiants et leur diplomation auprès d'établissements d'enseignement supérieur

Annuelle

SIES

Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelle

Annuelle

SIES

Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de master

Annuelle

SIES

‍Enquêtes « Santé 2025 » : « Santé et Recours au soin » (ERS), « Santé en Outre-mer » (ESO) et « Santé et Territoires » (EST)

Ponctuelle

DREES

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