JORF n°0276 du 25 novembre 2025

  1. Enquêtes d'intérêt général
    2.A. - Enquêtes d'initiative nationale

| Entreprises et stratégies de marché | Périodicité |Producteur (*)| |--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------|---------------| | Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière |Trimestrielle| INSEE | | Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers, par lecture des chronotachygraphes | Annuelle | SDES | |Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental (R&D) dans les associations et les GIP| Annuelle | SIES |

(*) Voir liste des producteurs.


Historique des versions

Version 1

2. Enquêtes d'intérêt général

2.A. - Enquêtes d'initiative nationale

Entreprises et stratégies de marché

Périodicité

Producteur (*)

Enquête trimestrielle de conjoncture dans la promotion immobilière

Trimestrielle

INSEE

Enquête sur la durée de travail des conducteurs routiers, par lecture des chronotachygraphes

Annuelle

SDES

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement expérimental (R&D) dans les associations et les GIP

Annuelle

SIES

(*) Voir liste des producteurs.