JORF n°252 du 30 octobre 1998

Art. 2. - Par dérogation à l'arrêté du 26 mars 1980 portant interdiction permanente de certaines routes aux épreuves sportives, et notamment de la RN 17, qui figure sur l'itinéraire de cette manifestation, son accès est autorisé à titre exceptionnel, sous les conditions fixées par le préfet de l'Oise.


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Version 1

Art. 2. - Par dérogation à l'arrêté du 26 mars 1980 portant interdiction permanente de certaines routes aux épreuves sportives, et notamment de la RN 17, qui figure sur l'itinéraire de cette manifestation, son accès est autorisé à titre exceptionnel, sous les conditions fixées par le préfet de l'Oise.