JORF n°0296 du 22 décembre 2009

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 27 novembre 2009, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique :
Au titre des représentants de l'Etat :
M. Brisset (Laurent), chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat, à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, suppléant, en remplacement de M. Jolly (Claude).
Au titre des représentants des personnels, sur proposition du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :
M. Gazeau (Daniel), suppléant, en remplacement de Mme Sebert (Isabelle).
Au titre des représentants des parents d'élèves, sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :
M. Rouillard (Albert), titulaire, en remplacement de M. Cautier (Georges) ; M. Cautier (Georges), suppléant, en remplacement de M. Rouillard (Albert).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 27 novembre 2009, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique :

Au titre des représentants de l'Etat :

M. Brisset (Laurent), chef du département de l'architecture et de la qualité des formations de niveau master et doctorat, à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, suppléant, en remplacement de M. Jolly (Claude).

Au titre des représentants des personnels, sur proposition du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :

M. Gazeau (Daniel), suppléant, en remplacement de Mme Sebert (Isabelle).

Au titre des représentants des parents d'élèves, sur proposition de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :

M. Rouillard (Albert), titulaire, en remplacement de M. Cautier (Georges) ; M. Cautier (Georges), suppléant, en remplacement de M. Rouillard (Albert).