Article 1
La liste des équipements des laboratoires d'analyses de biologie médicale nécessaires à la réalisation des examens des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales mentionnée à l'article R. 1131-13 du code de la santé publique est fixée comme suit :
Pour les analyses de cytogénétique, les équipements :
― permettant la mise en culture et la manipulation des cellules dans des conditions de sécurité microbiologique ;
― permettant la culture des cellules ;
― permettant la réalisation de différents marquages en bandes des chromosomes ;
― permettant l'hybridation d'acides nucléiques ;
― permettant l'acquisition d'images en microscopie optique classique ;
― permettant l'acquisition et le traitement d'images en microscopie de fluorescence ;
― permettant la conservation des échantillons biologiques ;
― permettant la conservation des réactifs.
Ces équipements peuvent être inclus dans des automates prévus à cet effet.
Pour les analyses de génétique moléculaire, les équipements :
― permettant l'extraction d'acides nucléiques ;
― permettant le dosage d'acides nucléiques ;
― permettant l'étude qualitative d'acides nucléiques ;
― permettant l'amplification d'acides nucléiques ;
― permettant la mise en évidence d'une mutation connue ;
― permettant le séquençage des acides nucléiques, sauf dans les cas où la technique de séquençage n'est pas nécessaire à la réalisation de l'activité ;
― permettant la conservation des échantillons biologiques ;
― permettant la conservation des réactifs.
Pour les laboratoires qui réalisent des analyses de génétique moléculaire faisant appel à une technique d'hybridation, les équipements doivent permettre l'hybridation d'acides nucléiques.
Ces équipements peuvent être inclus dans des automates prévus à cet effet.
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