JORF n°0284 du 7 décembre 2007

Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 27 novembre 2007 :
Sont nommés membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins :

  1. Au titre des représentants du conseil
    de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Titulaires :
Michel Regereau.
Jean Bellet.
Bernard Euzet.
André Hoguet.
Henri Lesaule.
Louis Persico.
Martin Pinot.
Jean-Claude Sureau.
Suppléants :
Mohamed Abdelatif.
Muriel Carroll.
Jean-Claude Mallet.
Corinne Mielcarek.
Jean-François Naton.
Yves Petitjean.
Bernard Salengro.
Georges Tissie.

  1. Au titre des représentants du conseil d'administration
    de la Caisse nationale du régime social des indépendants

Titulaires :
Christian Blanckaert.
Gérard Quevillon.
Suppléants :
Alain Angles.
Daniel Julien Noel.

  1. Au titre des représentants du conseil central d'administration
    de la Mutualité sociale agricole

Titulaires :
Jean-François Bouchet.
Henri Rocoulet.
Suppléants :
Jean-François Belliard.
Chantal Gonthier.

  1. Au titre des représentants désignés par l'Union nationale
    des professionnels de santé

Titulaires :
Guy Bigot.
Michel Combier.
Jean Begue.
Christelle Gerber-Montaigu.
Claude Japhet.
Marc Laurent.
Sylviane Lewik-Deraison.
Roland L'Herron.
Philippe Tisserand.
Suppléants :
Claude Leicher.
Jean-François Rey.
Marcel Affergan.
Gilles Bonnefond.
Jean-Pierre Brenas.
Alain Jayne.
Dominique Mizera.
Louis Olie.
Benoît Roy.

  1. Au titre des représentants des conférences des présidents
    de commissions médicales d'établissement

Pour la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires :
Titulaire :
Jean-Michel Clavert.
Suppléant :
Philippe Paquis.
Pour la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers :
Titulaire :
Francis Fellinger.
Suppléant :
Gilles Chauvin.
Pour la conférence des présidents des conférences médicales d'établissements privés :
Titulaire :
Benoît Feger.
Suppléant :
Henri-Georges Vrillaud.

  1. Au titre des représentants des établissements sanitaires
    et médico-sociaux

Pour la Fédération hospitalière de France :
Titulaire :
Gérard Vincent.
Suppléant :
Yves Gaubert.
Pour la Fédération de l'hospitalisation privée :
Titulaire :
Philippe Burnel.
Suppléant :
Dominique Chantal Dorel.
Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif :
Titulaire :
Yves-Jean Dupuis.
Suppléant :
Jérôme Antonini.

  1. Au titre des personnalités qualifiées choisies en fonction
    de leur expérience et de leurs compétences

Représentant les usagers :
Christian Saout.
Autres personnalités qualifiées :
Thierry Godet.
Michel Varroud-Vial.
Philippe Bourrier.
André Gauron.
M. André Gauron est nommé président du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 27 novembre 2007 :

Sont nommés membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins :

1. Au titre des représentants du conseil

de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Titulaires :

Michel Regereau.

Jean Bellet.

Bernard Euzet.

André Hoguet.

Henri Lesaule.

Louis Persico.

Martin Pinot.

Jean-Claude Sureau.

Suppléants :

Mohamed Abdelatif.

Muriel Carroll.

Jean-Claude Mallet.

Corinne Mielcarek.

Jean-François Naton.

Yves Petitjean.

Bernard Salengro.

Georges Tissie.

2. Au titre des représentants du conseil d'administration

de la Caisse nationale du régime social des indépendants

Titulaires :

Christian Blanckaert.

Gérard Quevillon.

Suppléants :

Alain Angles.

Daniel Julien Noel.

3. Au titre des représentants du conseil central d'administration

de la Mutualité sociale agricole

Titulaires :

Jean-François Bouchet.

Henri Rocoulet.

Suppléants :

Jean-François Belliard.

Chantal Gonthier.

4. Au titre des représentants désignés par l'Union nationale

des professionnels de santé

Titulaires :

Guy Bigot.

Michel Combier.

Jean Begue.

Christelle Gerber-Montaigu.

Claude Japhet.

Marc Laurent.

Sylviane Lewik-Deraison.

Roland L'Herron.

Philippe Tisserand.

Suppléants :

Claude Leicher.

Jean-François Rey.

Marcel Affergan.

Gilles Bonnefond.

Jean-Pierre Brenas.

Alain Jayne.

Dominique Mizera.

Louis Olie.

Benoît Roy.

5. Au titre des représentants des conférences des présidents

de commissions médicales d'établissement

Pour la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires :

Titulaire :

Jean-Michel Clavert.

Suppléant :

Philippe Paquis.

Pour la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers :

Titulaire :

Francis Fellinger.

Suppléant :

Gilles Chauvin.

Pour la conférence des présidents des conférences médicales d'établissements privés :

Titulaire :

Benoît Feger.

Suppléant :

Henri-Georges Vrillaud.

6. Au titre des représentants des établissements sanitaires

et médico-sociaux

Pour la Fédération hospitalière de France :

Titulaire :

Gérard Vincent.

Suppléant :

Yves Gaubert.

Pour la Fédération de l'hospitalisation privée :

Titulaire :

Philippe Burnel.

Suppléant :

Dominique Chantal Dorel.

Pour la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif :

Titulaire :

Yves-Jean Dupuis.

Suppléant :

Jérôme Antonini.

7. Au titre des personnalités qualifiées choisies en fonction

de leur expérience et de leurs compétences

Représentant les usagers :

Christian Saout.

Autres personnalités qualifiées :

Thierry Godet.

Michel Varroud-Vial.

Philippe Bourrier.

André Gauron.

M. André Gauron est nommé président du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins.