JORF n°298 du 24 décembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter :

Les usagers au titre des industries de traitement

de surface des métaux

Suppléant : M. Seigneur (Jean-Louis), en remplacement de M. Lejeune (Henri).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 novembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter :

Les usagers au titre des industries de traitement

de surface des métaux

Suppléant : M. Seigneur (Jean-Louis), en remplacement de M. Lejeune (Henri).