JORF n°298 du 24 décembre 1998

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

  1. A l'annexe I :

1.1. A la partie A (Antibiotiques), sous la position E 717 « Avilamycine », le libellé figurant dans la colonne « Désignation chimique, description » est remplacé par le libellé suivant :

« C57.62H82.90C11.2O31.32 (mélange d'oligosaccharides du groupe des orthosomyces produits par Streptomyces viridochromogenes, NRRL 2860).

« Facteur de composition :

« Avilamycine A : pas moins de 60 % ;

« Avilamycine B : pas plus de 18 % ;

« Avilamycine A + B : pas moins de 70 % ;

« Autres avilamycines individuelles : pas plus de 6 %. »

1.2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) :

1.2.1. La position E 759 « Ronidazole » avec toutes les indications s'y rapportant (désignation chimique, description, espèce ou catégorie d'animaux, âge maximal, teneur minimale, teneur maximale, autres dispositions) est supprimée.

1.2.2. La position E 764 « Halofuginone » est complétée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 298 du 24/12/1998 page 19506

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1.3. A la partie E (Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants) :

1.3.1. La position E 408 « Furcelleran » est supprimée.

1.3.2. Le libellé de la colonne « Autres dispositions » des positions E 418 « Gomme Gellan » et E 499 « Gomme Cassia » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ».

1.4. A la partie G (Agents conservateurs), le libellé de la colonne « Autres dispositions » de la position E 250 « Nitrite de sodium » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ».

1.5. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants), le libellé de la position E 598 « Aluminates de calcium synthétiques » est complété comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 298 du 24/12/1998 page 19506

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  1. A l'annexe II :

2.1. A la partie A (Antibiotiques) :

2.1.1. La position no 28 « Avilamycine » est supprimée.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1. A l'annexe I :

1.1. A la partie A (Antibiotiques), sous la position E 717 « Avilamycine », le libellé figurant dans la colonne « Désignation chimique, description » est remplacé par le libellé suivant :

« C57.62H82.90C11.2O31.32 (mélange d'oligosaccharides du groupe des orthosomyces produits par Streptomyces viridochromogenes, NRRL 2860).

« Facteur de composition :

« Avilamycine A : pas moins de 60 % ;

« Avilamycine B : pas plus de 18 % ;

« Avilamycine A + B : pas moins de 70 % ;

« Autres avilamycines individuelles : pas plus de 6 %. »

1.2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) :

1.2.1. La position E 759 « Ronidazole » avec toutes les indications s'y rapportant (désignation chimique, description, espèce ou catégorie d'animaux, âge maximal, teneur minimale, teneur maximale, autres dispositions) est supprimée.

1.2.2. La position E 764 « Halofuginone » est complétée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 298 du 24/12/1998 page 19506

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1.3. A la partie E (Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants) :

1.3.1. La position E 408 « Furcelleran » est supprimée.

1.3.2. Le libellé de la colonne « Autres dispositions » des positions E 418 « Gomme Gellan » et E 499 « Gomme Cassia » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ».

1.4. A la partie G (Agents conservateurs), le libellé de la colonne « Autres dispositions » de la position E 250 « Nitrite de sodium » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ».

1.5. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants), le libellé de la position E 598 « Aluminates de calcium synthétiques » est complété comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 298 du 24/12/1998 page 19506

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2. A l'annexe II :

2.1. A la partie A (Antibiotiques) :

2.1.1. La position no 28 « Avilamycine » est supprimée.