JORF n°0155 du 4 juillet 2008

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(2 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

|CODE CIP | PRÉSENTATION | |---------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |380 469-6|COLIMYCINE 1 MUI (colistiméthate sodique), poudre et solvant pour inhalation par nébuliseur, poudre en flacon + 3 ml de solvant en ampoule (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE).| |378 817-0| GLUCONATE DE CALCIUM PROAMP 10 %, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT). |

DEUXIÈME PARTIE
(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

|LIBELLÉ ABROGÉ| NOUVEAU LIBELLÉ | | | |--------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | 365 846-7 |TIENAM 500 mg/500 mg (imipénème, cilastatine), poudre pour perfusion, 1,13 g en flacon de 115 ml (B/1) (Laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).|383 370-0|TIENAM 500 mg/500 mg (imipénème, cilastatine), poudre pour perfusion, 1,15 g en flacon de 20 ml (B/1) (Laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).|

La spécialité précitée dont le numéro d'identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période de dix-huit mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

TROISIÈME PARTIE
(1 radiation)

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 1er janvier 2009 :

|CODE CIP | PRÉSENTATION | |---------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |364 630-0|GLUCONATE DE CALCIUM AGUETTANT 10 %, solution injectable, 10 ml en ampoule bouteille (B/10) (Laboratoires AGUETTANT).|

Rectificatif

Dans l'arrêté NOR : SJSS0805474A du 10 mars 2008 publié au Journal officiel du 14 mars 2008, au deuxième paragraphe de l'annexe, lire : « la seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :
― chez les patients diabétiques de type 2, pour améliorer le contrôle de la glycémie, en association à la metformine, lorsque régime alimentaire, exercice physique et metformine ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

|CODE CIP | PRÉSENTATION | |---------|------------------------------------------------------------------------------------------------------| |379 250-4|JANUVIA 100 mg (sitagliptine), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).| |379 330-8| XELEVIA 100 mg (sitagliptine), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT). |


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(2 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

CODE CIP

PRÉSENTATION

380 469-6

COLIMYCINE 1 MUI (colistiméthate sodique), poudre et solvant pour inhalation par nébuliseur, poudre en flacon + 3 ml de solvant en ampoule (B/30) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE).

378 817-0

GLUCONATE DE CALCIUM PROAMP 10 %, solution injectable, 10 ml en ampoule (B/10) (laboratoires AGUETTANT).

DEUXIÈME PARTIE

(1 modification)

Le libellé de la spécialité pharmaceutique suivante est modifié comme suit :

LIBELLÉ ABROGÉ

NOUVEAU LIBELLÉ

365 846-7

TIENAM 500 mg/500 mg (imipénème, cilastatine), poudre pour perfusion, 1,13 g en flacon de 115 ml (B/1) (Laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).

383 370-0

TIENAM 500 mg/500 mg (imipénème, cilastatine), poudre pour perfusion, 1,15 g en flacon de 20 ml (B/1) (Laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).

La spécialité précitée dont le numéro d'identification est modifié continue à être remboursée ou prise en charge pendant une période de dix-huit mois à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

TROISIÈME PARTIE

(1 radiation)

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux à compter du 1er janvier 2009 :

CODE CIP

PRÉSENTATION

364 630-0

GLUCONATE DE CALCIUM AGUETTANT 10 %, solution injectable, 10 ml en ampoule bouteille (B/10) (Laboratoires AGUETTANT).

Rectificatif

Dans l'arrêté NOR : SJSS0805474A du 10 mars 2008 publié au Journal officiel du 14 mars 2008, au deuxième paragraphe de l'annexe, lire : « la seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

― chez les patients diabétiques de type 2, pour améliorer le contrôle de la glycémie, en association à la metformine, lorsque régime alimentaire, exercice physique et metformine ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

CODE CIP

PRÉSENTATION

379 250-4

JANUVIA 100 mg (sitagliptine), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).

379 330-8

XELEVIA 100 mg (sitagliptine), comprimés pelliculés (B/28) (laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT).