JORF n°151 du 30 juin 1996

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 25 octobre 1995 susvisé, le service du matériel de l'armée de l'air comprend :
- une direction centrale, dont l'organisation et les attributions sont précisées au titre Ier du présent arrêté ;
- des organismes extérieurs, énumérés au titre II et dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instructions.


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Version 1

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 25 octobre 1995 susvisé, le service du matériel de l'armée de l'air comprend :

- une direction centrale, dont l'organisation et les attributions sont précisées au titre Ier du présent arrêté ;

- des organismes extérieurs, énumérés au titre II et dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instructions.