Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de traitements et articles pour pansements), chapitre 1er (Matériels et appareils médicaux mis à disposition des assurés pour traitements à domicile), dans la partie Nomenclature et tarifs, dans la partie C (Matériels et appareils prévus à la location) est créé un code 101C13 « Spiromètre » ainsi rédigé :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 198 du 27/08/1999 page 12766

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