JORF n°210 du 11 septembre 1990

Article 32 ( 3)

Le texte du paragraphe 3 est supprimé et remplacé par le suivant:
<<3. La formation visée au paragraphe 1er ci-dessus doit comporter au moins 30 p. 100 d'exercices pratiques, dont un exercice individuel d'extinction de feu, et porter au moins sur les matières visées dans la présente liste:
&lt;<a) 8="" 9="" prescriptions="" générales="" applicables="" au="" transport="" des="" marchandises="" dangereuses;="" <<b)="" principaux="" types="" de="" risques;="" <<c)="" mesures="" prévention="" et="" sécurité="" appropriées="" aux="" différents="" <<d)="" etiquetage="" signalisation="" dangers;="" <<e)="" objet="" fonctionnement="" l'équipement="" technique="" véhicules="" bateaux="" affectés="" <<f)="" interdictions="" chargement="" en="" commun="" dans="" un="" même="" véhicule,="" une="" cale="" bateau="" ou="" conteneur;="" <<g)="" précautions="" à="" prendre="" lors="" du="" déchargement="" <<h)="" précaution="" observer="" <<i)="" comportement="" après="" accident="" (premiers="" secours,="" la="" circulation,="" connaissances="" base="" relatives="" l'utilisation="" équipements="" protection,="" etc.).="" <<les="" pour="" délivrance="" certificat="" formation="" les="" conducteurs="" le="" responsable="" bord="" transportant="" colis="" doivent="" outre="" porter="" sur:="" <<j)="" manutention="" l'arrimage="" colis.="" citernes="" doivent,="" outre,="" <<k)="" marche="" avec="" conteneurs-citernes,="" y="" compris="" mouvements="" chargement.="" <<a="" partir="" ces="" données="" base,="" organismes="" agréés="" adaptent="" complètent="" leurs="" programmes="" fonction="" spécialisation="" recherchée="" parmi="" suivantes:="" <<-="" no="" 1:="" d'explosifs,="" munitions="" artifices="" (classe="" 1a,="" 1b,="" 1c);="" 2:="" gaz="" pétrole="" liquéfiés="" citernes;="" 3:="" carburants="" combustibles="" liquides,="" bitumes="" goudrons,="" solvants="" hydrocarbonés,="" alcools="" éthylique="" méthylique="" assimilés,="" 4:="" matières="" dangereuses="" classes="" 2,="" 3,="" 4.1,="" 4.2,="" 4.3,="" 5.1,="" 5.2,="" 6.1,="" autres="" que="" liquéfiés,="" liquides;="" 5:="" radioactives="" 7);="" a:="" colis.="">&gt;</a)>


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Version 1

Article 32 ( 3)

Le texte du paragraphe 3 est supprimé et remplacé par le suivant:

<<3. La formation visée au paragraphe 1er ci-dessus doit comporter au moins 30 p. 100 d'exercices pratiques, dont un exercice individuel d'extinction de feu, et porter au moins sur les matières visées dans la présente liste:

<<a) Prescriptions générales applicables au transport des marchandises dangereuses;

<<b) Principaux types de risques;

<<c) Mesures de prévention et de sécurité appropriées aux différents types de risques;

<<d) Etiquetage et signalisation des dangers;

<<e) Objet et fonctionnement de l'équipement technique des véhicules et bateaux affectés au transport de marchandises dangereuses;

<<f) Interdictions de chargement en commun dans un même véhicule, dans une même cale de bateau ou dans un conteneur;

<<g) Précautions à prendre lors du chargement et du déchargement des marchandises dangereuses;

<<h) Précaution à observer lors du transport de marchandises dangereuses;

<<i) Comportement après un accident (premiers secours, sécurité de la circulation, connaissances de base relatives à l'utilisation des équipements de protection, etc.).

<<Les connaissances pour la délivrance du certificat de formation pour les conducteurs de véhicules ou pour le responsable à bord des bateaux transportant des marchandises en colis doivent en outre porter sur:

<<j) La manutention et l'arrimage des colis.

<<Les connaissances pour la délivrance du certificat de formation pour les conducteurs de véhicules transportant des marchandises en citernes doivent,

en outre, porter sur:

<<k) Le comportement en marche des véhicules avec citernes ou conteneurs-citernes, y compris les mouvements du chargement.

<<A partir de ces données de base, les organismes de formation agréés adaptent et complètent leurs programmes en fonction de la spécialisation recherchée parmi les suivantes:

<<- spécialisation no 1: transport d'explosifs, munitions et artifices (classe 1a, 1b, 1c);

<<- spécialisation no 2: transport de gaz de pétrole liquéfiés en citernes; <<- spécialisation no 3: transport de carburants combustibles liquides,

bitumes et goudrons, solvants hydrocarbonés, alcools éthylique et méthylique et assimilés, en citernes;

<<- spécialisation no 4: transport en citernes de matières dangereuses des classes 2, 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 8 et 9 autres que les gaz de pétrole liquéfiés, les carburants et les combustibles liquides;

<<- spécialisation no 5: transport de matières radioactives (classe 7);

<<- spécialisation A: transport de matières dangereuses des classes 2, 3,

4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 8 et 9 en colis.>>