Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un administrateur des douanes à Orléans
Résumé M. Michel Mercier devient directeur des douanes à Orléans à partir du 1er mai 2024 pour quatre ans, renouvelable une fois.
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en date du 27 février 2024 :
M. Michel MERCIER, administrateur des douanes et droits indirects à Osny (CID) est nommé, à compter du 1er mai 2024, dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects à Orléans (direction interrégionale des douanes de Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire) pour exercer les fonctions de directeur régional des douanes en remplacement de Mme Sylvie DENIS.
Il est nommé dans cet emploi pour une durée maximale de quatre ans, renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans.
1 version