JORF n°0257 du 4 novembre 2016

ANNEXE VI
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT

1° La mention :
« LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT »,
est remplacée par la mention :
« LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER ».

II.-Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)

1° Sont ajoutées les mentions :

| DIRECTIONS | FONCTIONS | |---------------------------------------|------------------------------------------------------| |DREAL Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine|Adjoint au chef du service eau, biodiversité, paysages|

| DIRECTIONS | FONCTIONS | |--------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------| |DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur|Chef de l'unité évaluation environnementale du service connaissance aménagement durable et évaluation|

2° Sont supprimées les mentions :

| DIRECTIONS | FONCTIONS | |--------------|-----------------------| |DREAL Bretagne|Chef de la division eau|

| DIRECTIONS | FONCTIONS | |----------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées|Chef de la division eaux, milieux aquatiques et ressources minérales au sein du service biodiversité et ressources naturelles|

III.-Directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL)

1° Sont ajoutées les mentions :

| DIRECTIONS | FONCTIONS | |-----------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------| | DEAL de Guadeloupe-Basse-Terre | Chef du service prospective, aménagement et connaissance du territoire | |Chef de la mission développement durable et évaluation environnementale| | | DEAL de Guadeloupe-antenne Saint-Martin |Chef du service territoires, mer et développement durable à Saint-Martin-préfecture|

2° Sont supprimées les mentions :

| DIRECTIONS | FONCTIONS | |----------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| | DEAL de Guadeloupe-Basse-Terre |Chef du service de l'aménagement du territoire et de l'organisation du littoral| |Chef du service de la mission développement durable et évaluation environnementale| |


Historique des versions

Version 1

ANNEXE VI

LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT

1° La mention :

« LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENVIRONNEMENT »,

est remplacée par la mention :

« LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ÉNERGIE ET DE LA MER ».

II.-Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)

1° Sont ajoutées les mentions :

DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

Adjoint au chef du service eau, biodiversité, paysages

DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité évaluation environnementale du service connaissance aménagement durable et évaluation

2° Sont supprimées les mentions :

DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Bretagne

Chef de la division eau

DIRECTIONS

FONCTIONS

DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Chef de la division eaux, milieux aquatiques et ressources minérales au sein du service biodiversité et ressources naturelles

III.-Directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL)

1° Sont ajoutées les mentions :

DIRECTIONS

FONCTIONS

DEAL de Guadeloupe-Basse-Terre

Chef du service prospective, aménagement et connaissance du territoire

Chef de la mission développement durable et évaluation environnementale

DEAL de Guadeloupe-antenne Saint-Martin

Chef du service territoires, mer et développement durable à Saint-Martin-préfecture

2° Sont supprimées les mentions :

DIRECTIONS

FONCTIONS

DEAL de Guadeloupe-Basse-Terre

Chef du service de l'aménagement du territoire et de l'organisation du littoral

Chef du service de la mission développement durable et évaluation environnementale