JORF n°264 du 15 novembre 2006

Article 1

Article 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II, dans la rubrique « A. - Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie : « 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « société OTTO BOCK France », la nomenclature correspondant aux codes VI 4 ZS 26 et VI 4 ZS 27 est remplacée comme suit :


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Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II, dans la rubrique « A. - Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie : « 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « société OTTO BOCK France », la nomenclature correspondant aux codes VI 4 ZS 26 et VI 4 ZS 27 est remplacée comme suit :