JORF n°0130 du 29 mai 2020

Par arrêt du ministre des solidarités et de la santé en date du 26 mai 2020, M. AL KASBI (Juma, Ali, Hamed), né le 22 1984 à JB Buali (Sultanat d'Oman), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale » en qualité de praticien contractuel, au sein du service oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, dirigé par le professeur Dominique Chevalier de l'Hôpital Claude Huriez - Centre Hospitalier Université de Lille, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.


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Version 1

Par arrêt du ministre des solidarités et de la santé en date du 26 mai 2020, M. AL KASBI (Juma, Ali, Hamed), né le 22 1984 à JB Buali (Sultanat d'Oman), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité « oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale » en qualité de praticien contractuel, au sein du service oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, dirigé par le professeur Dominique Chevalier de l'Hôpital Claude Huriez - Centre Hospitalier Université de Lille, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique.