Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dates de nomination pour des régisseurs et mandataires suppléants des armées
Résumé Un nouvel arrêté change les dates de début pour certains postes importants et nomme un nouveau major.
Par arrêté du ministre des armées en date du 26 juin 2023, l'arrêté du 13 juin 2023 portant nomination (régisseur et mandataire suppléant de recettes et d'avances) est modifié comme suit :
I. - Au I, les mots : « à compter du 28 août 2023 » sont remplacés par les mots : « à compter du 23 août 2023 ».
II. - Au III, après les mots : « M. Sébastien LEROY, major », sont ajoutés les mots : « est nommé à compter du 28 août 2023 ».
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