JORF n°157 du 8 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 juin 1997, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des psychomotriciens, remplacer :
Membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national d'union des psychomotriciens (SNUP) :
<< Titulaire : M. Deitte (Jacques) ;
<< Suppléant : M. Belz (Yann) >>,
par :
<< Titulaire : M. Belz (Yann) ;
<< Suppléante : Mme Afchain (Marie-Annick). >> II. - A la commission des diététiciens, remplacer :
Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale autonome (FNA) :
<< Titulaire : Mme Adolph (Agnès) >>,
par :
<< Titulaire : Mme Adolph (Agnès) ;
<< Suppléante : Mme Barbier (Elisabeth). >>


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 juin 1997, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

I. - A la commission des psychomotriciens, remplacer :

Membres appartenant à la profession, sur proposition du Syndicat national d'union des psychomotriciens (SNUP) :

<< Titulaire : M. Deitte (Jacques) ;

<< Suppléant : M. Belz (Yann) >>,

par :

<< Titulaire : M. Belz (Yann) ;

<< Suppléante : Mme Afchain (Marie-Annick). >> II. - A la commission des diététiciens, remplacer :

Membres appartenant à la profession, sur proposition de la Fédération nationale autonome (FNA) :

<< Titulaire : Mme Adolph (Agnès) >>,

par :

<< Titulaire : Mme Adolph (Agnès) ;

<< Suppléante : Mme Barbier (Elisabeth). >>