JORF n°0180 du 5 août 2022

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Liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux

Résumé Nouvelle liste de médicaments remboursés avec leurs usages.

ANNEXE
(26 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 543 0 1| ABIRATERONE TEVA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE) | |34009 301 767 5 7|EFAVIRENZ/EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL ACCORD 600 mg/200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)|

II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 156 7 8| ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 10 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 302 157 0 8| ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 301 803 3 4| FOSFOMYCINE ZYDUS 3 g, granulés pour solution buvable, 8 g en sachet (B/1) (laboratoires ZYDUS FRANCE) | |34009 302 524 8 2| LEFLUNOMIDE BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 302 524 9 9| LEFLUNOMIDE BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 302 313 2 6| OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/14) (laboratoires TEVA SANTE) | |34009 302 313 3 3| OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (laboratoires TEVA SANTE) | |34009 302 314 2 5| OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/14) (laboratoires TEVA SANTE) | |34009 300 017 9 0| OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (laboratoires TEVA SANTE) | |34009 302 314 1 8| OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/7) (laboratoires TEVA SANTE) | |34009 302 515 8 4| PANTOPRAZOLE ZENTIVA 40 mg, poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) | |34009 302 353 1 7| VILDAGLIPTINE/METFORMINE BIOGARAN 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 302 378 5 4|VILDAGLIPTINE/METFORMINE EG 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)| |34009 302 476 4 8| VILDAGLIPTINE/METFORMINE VIATRIS 50 mg/1000 mg comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE) | |34009 302 433 8 1| VILDAGLIPTINE/METFORMINE ZENTIVA 50 mg/1000 mg comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE) |

III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont pour la spécialité visée ci-dessous :
Prévention des événements athérothrombotiques :

- chez les patients adultes souffrant d'un infarctus du myocarde (datant de quelques jours à moins de 35 jours), d'un accident vasculaire cérébral ischémique (datant de plus de 7 jours et de moins de 6 mois) ou d'une artériopathie oblitérante des membres inférieurs établie ;
- chez les patients adultes souffrant d'un syndrome coronaire aigu :
- syndrome coronaire aigu sans sus-décalage du segment ST (angor instable ou infarctus du myocarde sans onde Q), y compris les patients bénéficiant d'une angioplastie coronaire avec pose de stent, en association à l'acide acétylsalicylique (AAS) ;
- infarctus du myocarde aigu avec sus-décalage du segment ST, en association à l'AAS chez les patients traités médicalement et éligibles à un traitement thrombolytique.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|-----------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 554 7 6|CLOPIDOGREL BIOGARAN 75 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)|

IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement symptomatique de l'incontinence urinaire par impériosité et/ou de la pollakiurie et de l'impériosité urinaire chez les patients adultes avec hyperactivité vésicale.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 551 3 1|FESOTERODINE ARROW LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)| |34009 302 551 4 8|FESOTERODINE ARROW LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)|

V. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :

- en monothérapie :
- chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l'exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée ;
- en bithérapie orale, uniquement en association :
- à un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée ;
- à l'insuline (sans metformine) lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 043 8 2|SITAGLIPTINE HCS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE)| |34009 302 044 1 2|SITAGLIPTINE HCS 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE) |

VI. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l'exercice physique :

- chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l'association sitagliptine/metformine ;
- en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;
- en addition à l'insuline lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------| |34009 302 508 5 3| SITAGLIPTINE/METFORMINE BGR 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN) | |34009 302 482 4 9|SITAGLIPTINE/METFORMINE ZENTIVA 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)|

VII. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :
Traitement du diabète de type 2 chez l'adulte :

- en bithérapie orale, en association avec :
- la metformine, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de metformine en monothérapie ;
- un sulfamide hypoglycémiant, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de sulfamide hypoglycémiant, et pour lesquels la metformine n'est pas appropriée en raison d'une intolérance ou d'une contre-indication ;
- en trithérapie orale, en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine, lorsqu'une bithérapie avec ces médicaments et un régime alimentaire et l'exercice physique ne permettent pas un contrôle glycémique suffisant ;
- en association à l'insuline avec metformine lorsqu'une dose stable d'insuline avec un régime alimentaire et l'exercice physique ne permet pas un contrôle glycémique suffisant.

| Code CIP | Présentation | |-----------------|----------------------------------------------------------------------| |34009 302 356 6 9|VILDAGLIPTINE BIOGARAN 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)| |34009 302 356 8 3|VILDAGLIPTINE BIOGARAN 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)|


Historique des versions

Version 1

ANNEXE

(26 inscriptions)

I. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles la participation de l'assuré est supprimée au titre du premier alinéa de l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 302 543 0 1

ABIRATERONE TEVA 500 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 301 767 5 7

EFAVIRENZ/EMTRICITABINE/TENOFOVIR DISOPROXIL ACCORD 600 mg/200 mg/245 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS)

II. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

Code CIP

Présentation

34009 302 156 7 8

ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 10 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 157 0 8

ARIPIPRAZOLE BIOGARAN 15 mg, comprimés orodispersibles (B/28) (laboratoires BIOGARAN)

34009 301 803 3 4

FOSFOMYCINE ZYDUS 3 g, granulés pour solution buvable, 8 g en sachet (B/1) (laboratoires ZYDUS FRANCE)

34009 302 524 8 2

LEFLUNOMIDE BIOGARAN 10 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 524 9 9

LEFLUNOMIDE BIOGARAN 20 mg, comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 313 2 6

OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/14) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 313 3 3

OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 10 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 314 2 5

OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/14) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 300 017 9 0

OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/28) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 314 1 8

OMEPRAZOLE TEVA PHARMA 20 mg, gélules gastro-résistantes en flacon (B/7) (laboratoires TEVA SANTE)

34009 302 515 8 4

PANTOPRAZOLE ZENTIVA 40 mg, poudre pour solution injectable en flacon (B/1) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

34009 302 353 1 7

VILDAGLIPTINE/METFORMINE BIOGARAN 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 378 5 4

VILDAGLIPTINE/METFORMINE EG 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)

34009 302 476 4 8

VILDAGLIPTINE/METFORMINE VIATRIS 50 mg/1000 mg comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires VIATRIS SANTE)

34009 302 433 8 1

VILDAGLIPTINE/METFORMINE ZENTIVA 50 mg/1000 mg comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

III. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont pour la spécialité visée ci-dessous :

Prévention des événements athérothrombotiques :

- chez les patients adultes souffrant d'un infarctus du myocarde (datant de quelques jours à moins de 35 jours), d'un accident vasculaire cérébral ischémique (datant de plus de 7 jours et de moins de 6 mois) ou d'une artériopathie oblitérante des membres inférieurs établie ;

- chez les patients adultes souffrant d'un syndrome coronaire aigu :

- syndrome coronaire aigu sans sus-décalage du segment ST (angor instable ou infarctus du myocarde sans onde Q), y compris les patients bénéficiant d'une angioplastie coronaire avec pose de stent, en association à l'acide acétylsalicylique (AAS) ;

- infarctus du myocarde aigu avec sus-décalage du segment ST, en association à l'AAS chez les patients traités médicalement et éligibles à un traitement thrombolytique.

Code CIP

Présentation

34009 302 554 7 6

CLOPIDOGREL BIOGARAN 75 mg, comprimés pelliculés en flacon (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

IV. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie est pour les spécialités visées ci-dessous :

- traitement symptomatique de l'incontinence urinaire par impériosité et/ou de la pollakiurie et de l'impériosité urinaire chez les patients adultes avec hyperactivité vésicale.

Code CIP

Présentation

34009 302 551 3 1

FESOTERODINE ARROW LP 4 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

34009 302 551 4 8

FESOTERODINE ARROW LP 8 mg, comprimés à libération prolongée (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)

V. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont pour les spécialités visées ci-dessous :

Chez les patients diabétiques adultes de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie :

- en monothérapie :

- chez les patients insuffisamment contrôlés par le régime alimentaire et l'exercice physique seuls et pour lesquels la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée ;

- en bithérapie orale, uniquement en association :

- à un sulfamide hypoglycémiant, lorsque celui-ci, utilisé en monothérapie, à la dose maximale tolérée, avec régime alimentaire et exercice physique, ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie et lorsque la metformine est contre-indiquée ou n'est pas tolérée ;

- à l'insuline (sans metformine) lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP

Présentation

34009 302 043 8 2

SITAGLIPTINE HCS 100 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE)

34009 302 044 1 2

SITAGLIPTINE HCS 50 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires KRKA FRANCE)

VI. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Chez les patients diabétiques de type 2 pour améliorer le contrôle de la glycémie, en complément du régime alimentaire et de l'exercice physique :

- chez les patients insuffisamment contrôlés par la metformine seule à la dose maximale tolérée ou chez les patients déjà traités par l'association sitagliptine/metformine ;

- en association à un sulfamide hypoglycémiant (trithérapie) lorsque les doses maximales tolérées de metformine et de sulfamide ne permettent pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie ;

- en addition à l'insuline lorsqu'une dose stable d'insuline avec régime alimentaire et exercice physique ne permet pas d'obtenir un contrôle adéquat de la glycémie.

Code CIP

Présentation

34009 302 508 5 3

SITAGLIPTINE/METFORMINE BGR 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 482 4 9

SITAGLIPTINE/METFORMINE ZENTIVA 50 mg/1000 mg, comprimés pelliculés (B/60) (laboratoires ZENTIVA FRANCE)

VII. - Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

Traitement du diabète de type 2 chez l'adulte :

- en bithérapie orale, en association avec :

- la metformine, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de metformine en monothérapie ;

- un sulfamide hypoglycémiant, chez les patients dont le contrôle glycémique est insuffisant malgré une dose maximale tolérée de sulfamide hypoglycémiant, et pour lesquels la metformine n'est pas appropriée en raison d'une intolérance ou d'une contre-indication ;

- en trithérapie orale, en association avec un sulfamide hypoglycémiant et la metformine, lorsqu'une bithérapie avec ces médicaments et un régime alimentaire et l'exercice physique ne permettent pas un contrôle glycémique suffisant ;

- en association à l'insuline avec metformine lorsqu'une dose stable d'insuline avec un régime alimentaire et l'exercice physique ne permet pas un contrôle glycémique suffisant.

Code CIP

Présentation

34009 302 356 6 9

VILDAGLIPTINE BIOGARAN 50 mg, comprimés (B/30) (laboratoires BIOGARAN)

34009 302 356 8 3

VILDAGLIPTINE BIOGARAN 50 mg, comprimés (B/60) (laboratoires BIOGARAN)