L'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que Conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Arrêté du 26 décembre 2003
La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles R. 214-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 juin 1998 relatif à l'agrément du conservatoire botanique du Massif central en tant que Conservatoire botanique national ;
Sur proposition de la commission des conservatoires botaniques nationaux,
Arrête :
L'agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante :
Région Auvergne (Allier, Cantal, Haute-Loire et Puy-de-Dôme) ;
Région Limousin (Corrèze, Creuse et Haute-Vienne) ;
Région Rhône-Alpes (Ardèche, Loire et Rhône).
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L'agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1).
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Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 26 décembre 2003.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la nature et des paysages,
J.-M. Michel
Arrêté du 26 décembre 2003
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4