JORF n°0109 du 11 mai 2022

Table des annexes

Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface
Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau
Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales
Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines
Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales
Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface
Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines
Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines
Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface
Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface
Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines
Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines
Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête
Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole
Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


Historique des versions

Version 1

Table des annexes

Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface

Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau

Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales

Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines

Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales

Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface

Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines

Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines

Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface

Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines

Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines

Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête

Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole

Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau