Le circuit de vitesse de Charade (Puy-de-Dôme), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules automobiles, à l'exception de ceux de formule 1. Toute activité motocycliste est interdite sur le circuit.

Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté dans le cadre des compétitions dûment autorisées par le préfet.

Le propriétaire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en état la piste, ses dégagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.

Afin de préserver la tranquillité publique, l'utilisation du circuit est ainsi réglementée :

1. L'utilisation du circuit est autorisée :

- du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 heures et de 14 heures à 18 heures ;
- les samedis, dimanches et jours fériés, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

2. Ne peuvent se dérouler sur le circuit que des activités avec des véhicules n'entraînant pas des niveaux sonores supérieurs à 90 dBA et, pour les compétitions dument autorisées par le préfet, aux valeurs fixées par les fédérations sportives ayant reçu délégation, en application des articles L. 131-14 et suivants du code du sport.
3. Des dérogations aux dispositions visées aux 1° et 2° ci-dessus ne sont possibles, dans la limite de dix jours par an, que dans le cadre de manifestations dûment autorisées par le préfet.
4. L'exploitant précise, par un règlement intérieur transmis annuellement au préfet, les conditions générales d'utilisation du circuit.
5. L'exploitant contrôle les émissions sonores des véhicules et interdit l'accès à la piste des véhicules dont le bruit émis dépasse les valeurs fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
6. Le résultat du contrôle des émissions sonores est tenu à la disposition du préfet ou de son représentant, à sa demande.
7. Des mesures de bruit dans l'environnement sont effectuées périodiquement par l'exploitant, dans des conditions définies conjointement avec les services compétents de l'Etat. Les résultats de ces mesures sont communiqués à l'autorité préfectorale et consignés dans un registre conservé par l'exploitant, lequel doit pouvoir les présenter à tout moment.

Le préfet du Puy-de-Dôme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.