JORF n°229 du 3 octobre 1998

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 est modifié comme suit :

Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le médecin général Jacques Abgrall, sous-direction Action scientifique et technique »,

Lire :

« M. le médecin général Henri Delolme, sous-direction Action scientifique et technique ».

Au titre V (Etats-majors d'armée) :

A l'article 19, paragraphe I :

1o Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le général Jean Nouaux, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information »,

Lire :

« M. le général Allain Repplinger, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information ».

2o Au B. - Etat-major de la marine, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le vice-amiral Gilles Combarieu, sous-chef d'état-major Plans »,

Lire :

« M. le contre-amiral Amaury Pourcher de Ruelle du Chéné, sous-chef d'état-major Plans ».

Au lieu de :

« M. le contre-amiral Paul Habert »,

Lire :

« M. le vice-amiral Paul Habert ».

Colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le capitaine de vaisseau Benoît Le Masne de Chermont »,

Lire :

« M. le contre-amiral Benoît Le Masne de Chermont ».

3o Au C. - Etat-major de l'armée de l'air :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le général Richard Wolsztynski, sous-chef d'état-major Plans finances »,

Lire :

« M. le général Patrick Thouverez, sous-chef d'état-major Plans-finances ».

Colonne Suppléants :

Ajouter (en face de M. le général Patrick Thouverez, sous-chef d'état-major Plans-finances) :

« M. le colonnel Jean-Patrick Gaviard »,

Ajouter (en face de M. le général François Beck, sous-chef d'état-major Opérations logistique) :

« M. le colonel Gérard Coffy ».

Colonne Nature de la délégation :

Modifier les deuxième et quatrième lignes comme suit :

« Dans la limite de leurs attributions ».

A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :

1o Au A. - Armée de terre, au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre :

Colonne Titulaires de la délégation, troisième et cinquième alinéa :

Au lieu de :

« M. le commissaire colonel Albert Bonnenfant »,

Lire :

« M. le commissaire général Albert Bonnenfant ».

Colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le commissaire général Jean-Pierre Géhin »,

Lire :

« M. le commissaire général Michel Coiffe ».

2o Au B. - Marine :

Supprimer :

« VII. - Service technique des transmissions d'infrastructure de la marine » (titre et tableau).

3o Au C. - Armée de l'air :

a) Au I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le colonel Pierre André »,

Lire :

« M. le général Pierre André ».

Colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le colonel Claude Morel, directeur adjoint »,

Lire :

« M. le général Jean-François Dischamps, directeur adjoint ».

Au lieu de :

« M. le colonel Pierre André, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Claude Morel »,

Lire :

« M. le général Pierre André, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Jean-François Dischamps » ;

b) Au II (Direction du commissariat de l'air), colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le commissaire colonel Michel Barbaux, sous-direction Finances »,

Lire :

« M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux, sous-direction Finances ».

Au lieu de :

« M. le commissaire colonel Jacques Aubard, sous-direction Organisation-personnel »,

Lire :

M. le commissaire colonel Pierre Serra, sous-direction Organisation-personnel ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 est modifié comme suit :

Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le médecin général Jacques Abgrall, sous-direction Action scientifique et technique »,

Lire :

« M. le médecin général Henri Delolme, sous-direction Action scientifique et technique ».

Au titre V (Etats-majors d'armée) :

A l'article 19, paragraphe I :

1o Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le général Jean Nouaux, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information »,

Lire :

« M. le général Allain Repplinger, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information ».

2o Au B. - Etat-major de la marine, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le vice-amiral Gilles Combarieu, sous-chef d'état-major Plans »,

Lire :

« M. le contre-amiral Amaury Pourcher de Ruelle du Chéné, sous-chef d'état-major Plans ».

Au lieu de :

« M. le contre-amiral Paul Habert »,

Lire :

« M. le vice-amiral Paul Habert ».

Colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le capitaine de vaisseau Benoît Le Masne de Chermont »,

Lire :

« M. le contre-amiral Benoît Le Masne de Chermont ».

3o Au C. - Etat-major de l'armée de l'air :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le général Richard Wolsztynski, sous-chef d'état-major Plans finances »,

Lire :

« M. le général Patrick Thouverez, sous-chef d'état-major Plans-finances ».

Colonne Suppléants :

Ajouter (en face de M. le général Patrick Thouverez, sous-chef d'état-major Plans-finances) :

« M. le colonnel Jean-Patrick Gaviard »,

Ajouter (en face de M. le général François Beck, sous-chef d'état-major Opérations logistique) :

« M. le colonel Gérard Coffy ».

Colonne Nature de la délégation :

Modifier les deuxième et quatrième lignes comme suit :

« Dans la limite de leurs attributions ».

A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :

1o Au A. - Armée de terre, au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre :

Colonne Titulaires de la délégation, troisième et cinquième alinéa :

Au lieu de :

« M. le commissaire colonel Albert Bonnenfant »,

Lire :

« M. le commissaire général Albert Bonnenfant ».

Colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le commissaire général Jean-Pierre Géhin »,

Lire :

« M. le commissaire général Michel Coiffe ».

2o Au B. - Marine :

Supprimer :

« VII. - Service technique des transmissions d'infrastructure de la marine » (titre et tableau).

3o Au C. - Armée de l'air :

a) Au I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le colonel Pierre André »,

Lire :

« M. le général Pierre André ».

Colonne Suppléants :

Au lieu de :

« M. le colonel Claude Morel, directeur adjoint »,

Lire :

« M. le général Jean-François Dischamps, directeur adjoint ».

Au lieu de :

« M. le colonel Pierre André, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Claude Morel »,

Lire :

« M. le général Pierre André, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Jean-François Dischamps » ;

b) Au II (Direction du commissariat de l'air), colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de :

« M. le commissaire colonel Michel Barbaux, sous-direction Finances »,

Lire :

« M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux, sous-direction Finances ».

Au lieu de :

« M. le commissaire colonel Jacques Aubard, sous-direction Organisation-personnel »,

Lire :

M. le commissaire colonel Pierre Serra, sous-direction Organisation-personnel ».