Dans l'article 1er de l'arrêté du 21 septembre 2023 susvisé, dans la nomenclature relative à KENEVO, la rubrique « MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION » est modifiée comme suit :
« KENEVO est réservé à la prothèse principale et ne doit pas concerner la prothèse de secours.
« La prescription initiale doit être réalisée par une équipe pluridisciplinaire composée au minimum d'un médecin de médecine physique et de réadaptation ou médecin spécialiste en orthopédie, d'un professionnel de la rééducation (kinésithérapeute), et d'un orthoprothésiste.
« L'adaptation prothétique ne pourra être réalisée que par un orthoprothésiste confirmé ayant suivi une formation et capable de procéder aux réglages du dispositif.
« Le choix de la prothèse KENEVO se fera à l'issue d'une période d'essai minimale de trente jours. A l'issue de la période d'essai, l'orthoprothésiste met à disposition du médecin prescripteur le bilan d'activité enregistré par l'articulation pendant cette période. La prothèse KENEVO sera effectivement prescrite si les performances suivantes sont vérifiées par le médecin lui-même :

« - périmètre de marche en continu supérieur à 300 m ;
« - niveau de niveau de mobilité (CIF OMS), d4601 ou d4602 ;
« - vitesse de marche < 3 km/h ;
« - descente d'un plan incliné d'au moins 15 % ;
« - descente d'escaliers à pas alternés ;
« - baisse avérée du test TGUG à l'issue de la période d'essai (à vérifier uniquement pour les personnes disposant d'un genou mécanique ; ne concerne pas le renouvellement du KENEVO).

« En cas de renouvellement du KENEVO, une nouvelle période d'essai n'est pas nécessaire.
« L'appareillage sera suivi d'un protocole de rééducation adapté au genou KENEVO.
« Le renouvellement est réalisé par un médecin de médecine physique et de réadaptation. Le médecin prescripteur devra disposer d'un bilan d'activité récent pour envisager le renouvellement du KENEVO.
« Si le patient ne possède pas de terminal mobile permettant l'installation de l'application nécessaire au contrôle du genou KENEVO, l'exploitant devra mettre à disposition du patient un terminal bloqué, c'est-à-dire ne permettant pas de passer d'appel, et sur lequel l'application aura été installée. Le paramétrage du terminal devra permettre les mises à jour via une connexion à internet. »

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.