JORF n°0279 du 28 novembre 2025

Article 1

Article 1

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs accordée à la société coopérative agricole des productions et élevages La Quercynoise « CAPEL » (SIREN : 439 772 948) dont le siège social est situé à Cahors (Lot), sous le numéro 46-66-204, dans le secteur avicole pour les palmipèdes à foie gras est retirée.


Historique des versions

Version 1

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs accordée à la société coopérative agricole des productions et élevages La Quercynoise « CAPEL » (SIREN : 439 772 948) dont le siège social est situé à Cahors (Lot), sous le numéro 46-66-204, dans le secteur avicole pour les palmipèdes à foie gras est retirée.